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2 résultats pour « Marraud Des Grottes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007772496

Admin. suprême

11 juin 1990

11 juin 1990

de l'emploi : En ce qui concerne les conclusions dirigées contre l'ensemble des dispositions de l'arrêté attaqué : Sur le moyen tiré du défaut de consultation de la caisse nationale de l'assurance maladie

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007674031

Admin. suprême

3 décembre 1980

3 décembre 1980

Annonces BODACC23 résultats

Journal officiel
Créations

MARRAUD DES GROTTES, Jean, Marie-Joseph, Roland, Jacques

SIREN 100927615Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

08/03/2026

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Radiations

Marraud des Grottes, Sophie

SIREN 935138875Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

07/01/2026

Voir →

Créations

MARRAUD DES GROTTES-HUYGHUES-DESPOINTES, Amélie, Marie, Sophie

SIREN 944671643Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

31/05/2025

Voir →

Modifications diverses

ERIKSSON, Malin, MARRAUD DES GROTTES

SIREN 978369189Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

09/02/2025

Voir →

Modifications diverses

MARRAUD DES GROTTES, Alexandre Marie-Joseph François

SIREN 789493855Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

28/11/2024

Voir →

CINQ ANS AU PLUS LA DUREE TOTALE D'EXERCICE DES FONCTIONS D'ASSISTANT NON TITULAIRE, SANS PREVOIR DE PROLONGATION AU PROFIT DES ASSISTANTS QUI, DURANT CETTE PERIODE, SE SERAIENT TROUVES EN ETAT DE MALADIE

Source officielle