CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

24 résultats pour « Marjana »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007835569

Admin. suprême

1 décembre 1993

1 décembre 1993

Vu la requête, enregistrée le 21 avril 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA MARANA, dont le siège est situé au Centre Commercial

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007705007

Admin. suprême

8 février 1985

8 février 1985

Requête du syndicat intercommunal de la Marana, tendant à l'annulation du jugement du 27 avril 1982 par lequel le tribunal administratif de Nice a rejeté sa demande dirigée contre les neuf décisions du

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008153438

Admin. suprême

24 janvier 2003

24 janvier 2003

Vu la requête, enregistrée le 22 mars 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Mariana X... épouse Y..., ; Mme X... épouse Y... demande au Conseil d'Etat d'annuler pour

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025678415

Admin. suprême

11 avril 2012

11 avril 2012

, dont le siège est situé au Palais des Congrès Madiana à Schoelcher (97233), représentée par son gérant ; la SNC MADIANA demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'article 3 du jugement n° 0800476 du

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024226842

Admin. suprême

16 juin 2011

16 juin 2011

est sis au Palais des Congrès Madiana à Schoelcher (97233), représentée par son gérant en exercice ; la SAS MADIANA-CONGRES demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'article 3 du jugement n° 0500083

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025678375

Admin. suprême

11 avril 2012

11 avril 2012

Laurent Olléon, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la SOCIETES MADIANA-CONGRES, Considérant que les pourvois de la SAS MADIANA-CONGRES

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024226843

Admin. suprême

16 juin 2011

16 juin 2011

au Palais des Congrès Madiana à Schoelcher (97233), représentée par son gérant en exercice ; la SNC MADIANA demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'article 3 du jugement n° 0500084 du 22 avril 2009

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007753062

Admin. suprême

21 juillet 1989

21 juillet 1989

MANGANA Y... X...

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008136896

Admin. suprême

30 décembre 2002

30 décembre 2002

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 24 novembre 2000, présentée par Mlle Marianna X..., demeurant c/o Kissel, Ul.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025712353

Admin. suprême

27 février 2012

27 février 2012

Sange Marjan A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007927107

Admin. suprême

10 décembre 1997

10 décembre 1997

Vu la requête, enregistrée le 2 décembre 1996 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Mariana X..., demeurant 4, Passage d'Armagnac à Sarcelles (95200) ; Mme X... demande au

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008202583

Admin. suprême

30 décembre 2003

30 décembre 2003

jugement en date du 18 février 2003 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Paris a annulé son arrêté du 15 février 2003 décidant la reconduite à la frontière de Mme Mariana

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007625946

Admin. suprême

25 avril 1990

25 avril 1990

Farokhzad X... et de Mlle Mardjane X... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007998719

Admin. suprême

29 décembre 1999

29 décembre 1999

Vu la requête enregistrée le 21 avril 1999 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Arlinda Mariana X... demeurant ... ; Mlle X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008042061

Admin. suprême

24 octobre 2001

24 octobre 2001

Vu la requête, enregistrée le 26 septembre 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Mandana Y...

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007627274

Admin. suprême

28 novembre 1990

28 novembre 1990

le tribunal administratif de Montpellier a rejeté leurs demandes tendant à l'annulation des états exécutoires émis par le maire de Barcarès (Pyrénées Orientales) et mettant à leur charge des "taxes Marina

Source officielle
CE

10/ 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007691307

Admin. suprême

11 avril 1986

11 avril 1986

Marimbert, Auditeur, - les observations de Me Vincent, avocat de Mme Mariana X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

LE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007814081

Admin. suprême

5 octobre 1992

5 octobre 1992

Manuana X..., demeurant chez M. Y..., 6, villa du Parc à Paris (75019) ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007993310

Admin. suprême

9 juin 1999

9 juin 1999

Sergio X..., français résidant en France, Mme Mariana Z..., de nationalité roumaine, a demandé un visa de long séjour ; que, par une décision du 21 mars 1997, confirmée le 10 avril 1997 par le ministre

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008237769

Admin. suprême

17 février 2006

17 février 2006

l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; elle expose, qu'étant de nationalité nigérienne, elle est entrée en France en octobre 2004 pour un court séjour afin de rendre visite à sa fille Marianna

Source officielle