professeurs de lettres, sciences et arts d'agrement " ; Cons. qu'il resulte de l'instruction que la dame gottlieb donne elle-meme, sans le concours d'auxiliaires, a un petit nombre d'eleves, des lecons

Article 2 : La SCP GROS, CHAPELLIER, LECOURT versera à la commune de Bois-Guillaume, à la société Quille, à la société Lyonnaise des Eaux et à M.

A et la SCP GROS, CHAPELLIER, LECOURT se pourvoient en cassation contre cet arrêt ; qu'il y a lieu de joindre leurs requêtes ; Sur les conclusions de la SCP GROS, CHAPELLIER, LECOURT : Sur la fin de non-recevoir

2024, présentées par la SCP Roy Lemoine Galy.

Paris a décidé que l'exception d'illégalité à lui soumise par le conseil de prud'hommes de Paris relative à la décision du 20 novembre 1985 par laquelle l'inspecteur du travail a autorisé la société Lecoanet-Hemant

X... qui était déjà titulaire d'un brevet de pilote privé d'avion de tourisme a pris des leçons de pilotage destinées à lui permettre de piloter l'avion de la société quelles que soient les conditions

IV du schéma d'aménagement régional de La Réunion d'une part, et le classement en zone agricole des parcelles situées sur le territoire de la commune de La Possession délimitées à l'ouest par la rue Leconte

Lemoine et autres ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.

tribunal administratif de Paris a annulé, sur déféré du préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris, le marché qu'il avait conclu le 22 décembre 1992 avec le groupement Casanova-Séchaud Bossuyt-Ledoit

Stéphane X..., demeurant 20 rue Leconte-de-Lisle à Paris (75016) ; Mlle Laurence F..., demeurant ... ; M.

pièces du dossier soumis aux juges du fond que dans le cadre d'un plan de cession, la SOCIETE ERNEE VIANDES a repris, en 1999, le fonds de commerce de découpe et de transformation de viande de l'EURL Lepont

A, qui a exercé au cours des années 1990 à 1995 l'activité de vétérinaire au 35, rue Leconte de Lisle à Paris (16ème), a fait l'objet d'une vérification de comptabilité au titre de la période du 1er janvier

complémentaire enregistrés les 12 mai 1995 et 11 septembre 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE NATIONALE DES ETABLISSEMENTS PIOT-PNEUS, dont le siège est 28 à 52, rue Leconte-de-Lisle

n° 3, la surface des dispositifs de publicité non lumineuse scellés ou installés directement au sol est limitée à 12 m2 ; que par l'arrêté attaqué, en date du 2 octobre 1992, le maire de Charenton-lePont

Vu la requête, enregistrée le 6 décembre 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Jeannine X..., demeurant à Lecourt, Val-de-Meuse (52140) ; Mme X... demande que le Conseil

Michel LECOINTE et les membres de sa liste de « défense des intérêts communaux » contestent le jugement par lequel le tribunal administratif de Rouen a annulé, à la demande de Mme A, les opérations électorales

CONSULTATION DE CET ORGANISME AVANT TOUTE DECISION CHANGEANT UN ELEVE D'ECOLE, N'ETAIT PAS TENU DE RAPPELER CETTE DISPOSITION ; SUR LES CONCLUSIONS RELATIVES AU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ECOLE DE LA RUE LECOMTE

C..., architecte, demeurant 10 rue Leconte de l'Isle à Paris (16ème) et tendant à ce que le Conseil d'Etat: 1°) annule le jugement du 14 avril 1978 par lequel le tribunal administratif d'Orléans l'a condamné