CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

23 résultats pour « Lazzarotto »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466759.20230620

Admin. suprême

20 juin 2023

20 juin 2023

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de l'association Centre familial du Lazaret n'est pas admis.

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007959993

Admin. suprême

23 juin 1999

23 juin 1999

Thierry LAZARO, demeurant ...

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008217168

Admin. suprême

5 janvier 2005

5 janvier 2005

l'exécution de la décision du président du Conseil général du DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES du 13 février 2004 refusant d'exécuter les travaux de reconstruction du mur de soutènement du chemin du Lazaret

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000036586684

Admin. suprême

8 février 2018

8 février 2018

hospitalier universitaire du Kremlin Bicêtre, où elle a été admise pour une suspicion de pyélonéphrite et a subi plusieurs examens ; que le chirurgien viscéral a posé l'indication opératoire d'une laparotomie

Source officielle
CE

7ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:493809.20240625

Admin. suprême

25 juin 2024

25 juin 2024

Lazzaroni une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

LE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007823771

Admin. suprême

15 février 1993

15 février 1993

Lazaro Y..., demeurant 3 passage de la Flamme à Vauréal (95000) ; M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008083887

Admin. suprême

22 mars 2000

22 mars 2000

Lazaret à Oujda, Maroc (60000) ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat annule la décision du 5 janvier 1999 par laquelle le consul général de France à Fès a refusé de lui délivrer un visa de court séjour

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008203547

Admin. suprême

20 août 2003

20 août 2003

X pour bulbo duodénite et cicatrice sus-ombilicale de laparotomie, la cour régionale des pensions d'Aix-en-Provence, après avoir relevé que l'expert de la commission de réforme avait proposé pour chacune

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008084652

Admin. suprême

20 octobre 2000

20 octobre 2000

EL MILOUD, demeurant lotissement Lalej n°11, rue A3 Lazaret Oujda (Maroc) ; M. X...

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008064202

Admin. suprême

16 juin 2000

16 juin 2000

Mohammed X..., demeurant Dhar Lamhalla Lazaret n° 1058, Oujda (Maroc) ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007879988

Admin. suprême

20 novembre 1995

20 novembre 1995

Banyulenc Y..., demeurant 342 D'hard Damhalla à Dem Lazaret, Oudja et par Mme Yasmina Z..., épouse Y..., demeurant ... ; M. et Mme Y... demandent que le Conseil d'Etat : 1°) annule la décision du 18 janvier

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008076740

Admin. suprême

24 septembre 1999

24 septembre 1999

l'intéressée, était susceptible de comporter des difficultés excédant celles de la coeliochirurgie courante et au surplus de conduire à la conversion de l'acte de chirurgie coelioscopique en acte de laparotomie

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008093534

Admin. suprême

12 décembre 2001

12 décembre 2001

Lazaret, Oujda 60000 (Maroc) ; M.

Source officielle
CE

10/ 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007802685

Admin. suprême

22 juin 1990

22 juin 1990

CILLA, demeurant Cité Lazaret à Ducos (97224) ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007948833

Admin. suprême

17 octobre 1997

17 octobre 1997

Bekkaye X..., demeurant Dhar Lamhalla Lazaret - Bloc A n° 212 à Oudja (Maroc) ; M.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008245240

Admin. suprême

11 décembre 2006

11 décembre 2006

A pour des séquelles de laparotomie abdominale, que le poids du plancher en bois du chenil et l'effort fait le 7 novembre 1988 par l'intéressé pour le soulever, dans le cadre de ses fonctions de maître-chien

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007715492

Admin. suprême

3 février 1984

3 février 1984

NICOLAS DEMEURANT 17, LOTISSEMENT LAZARET A DUCOS MARTINIQUE ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 30 MAI 1983 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE FORT-DE-FRANCE A

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499489.20250214

Admin. suprême

14 février 2025

14 février 2025

scanner sans injection plus de neuf heures après son admission aux urgences le 14 septembre 2024 et à avoir attendu 24 heures pour organiser une consultation avec un chirurgien et pour décider une laparotomie

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000034833616

Admin. suprême

31 mai 2017

31 mai 2017

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M.B..., qui souffrait de poussées de sigmoïdite, a subi une colectomie par laparotomie et un décrochement de l'angle gauche

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

ECLI:FR:CEORD:2024:496516.20240930

Admin. suprême

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Après une laparotomie explorative, destinée à évaluer et stabiliser son système digestif, et l'arrêt de la sédation, M.

Source officielle