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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466759.20230620
20 juin 2023
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de l'association Centre familial du Lazaret n'est pas admis.
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2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007959993
23 juin 1999
Thierry LAZARO, demeurant ...
8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008217168
5 janvier 2005
l'exécution de la décision du président du Conseil général du DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES du 13 février 2004 refusant d'exécuter les travaux de reconstruction du mur de soutènement du chemin du Lazaret
5ème chambre
CETAT:CETATEXT000036586684
8 février 2018
hospitalier universitaire du Kremlin Bicêtre, où elle a été admise pour une suspicion de pyélonéphrite et a subi plusieurs examens ; que le chirurgien viscéral a posé l'indication opératoire d'une laparotomie
7ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:493809.20240625
25 juin 2024
Lazzaroni une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
LE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007823771
15 février 1993
Lazaro Y..., demeurant 3 passage de la Flamme à Vauréal (95000) ; M.
6 SS
CETAT:CETATEXT000008083887
22 mars 2000
Lazaret à Oujda, Maroc (60000) ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat annule la décision du 5 janvier 1999 par laquelle le consul général de France à Fès a refusé de lui délivrer un visa de court séjour
4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008203547
20 août 2003
X pour bulbo duodénite et cicatrice sus-ombilicale de laparotomie, la cour régionale des pensions d'Aix-en-Provence, après avoir relevé que l'expert de la commission de réforme avait proposé pour chacune
7 SS
CETAT:CETATEXT000008084652
20 octobre 2000
EL MILOUD, demeurant lotissement Lalej n°11, rue A3 Lazaret Oujda (Maroc) ; M. X...
CETAT:CETATEXT000008064202
16 juin 2000
Mohammed X..., demeurant Dhar Lamhalla Lazaret n° 1058, Oujda (Maroc) ; M.
2 SS
CETAT:CETATEXT000007879988
20 novembre 1995
Banyulenc Y..., demeurant 342 D'hard Damhalla à Dem Lazaret, Oudja et par Mme Yasmina Z..., épouse Y..., demeurant ... ; M. et Mme Y... demandent que le Conseil d'Etat : 1°) annule la décision du 18 janvier
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008076740
24 septembre 1999
l'intéressée, était susceptible de comporter des difficultés excédant celles de la coeliochirurgie courante et au surplus de conduire à la conversion de l'acte de chirurgie coelioscopique en acte de laparotomie
CETAT:CETATEXT000008093534
12 décembre 2001
Lazaret, Oujda 60000 (Maroc) ; M.
10/ 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007802685
22 juin 1990
CILLA, demeurant Cité Lazaret à Ducos (97224) ; M.
PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007948833
17 octobre 1997
Bekkaye X..., demeurant Dhar Lamhalla Lazaret - Bloc A n° 212 à Oudja (Maroc) ; M.
9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008245240
11 décembre 2006
A pour des séquelles de laparotomie abdominale, que le poids du plancher en bois du chenil et l'effort fait le 7 novembre 1988 par l'intéressé pour le soulever, dans le cadre de ses fonctions de maître-chien
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007715492
3 février 1984
NICOLAS DEMEURANT 17, LOTISSEMENT LAZARET A DUCOS MARTINIQUE ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 30 MAI 1983 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE FORT-DE-FRANCE A
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499489.20250214
14 février 2025
scanner sans injection plus de neuf heures après son admission aux urgences le 14 septembre 2024 et à avoir attendu 24 heures pour organiser une consultation avec un chirurgien et pour décider une laparotomie
CETAT:CETATEXT000034833616
31 mai 2017
Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M.B..., qui souffrait de poussées de sigmoïdite, a subi une colectomie par laparotomie et un décrochement de l'angle gauche
Juge des référés, formation collégiale
ECLI:FR:CEORD:2024:496516.20240930
30 septembre 2024
Après une laparotomie explorative, destinée à évaluer et stabiliser son système digestif, et l'arrêt de la sédation, M.