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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

11 résultats pour « Laurence LEBRUN »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

Maillard (FR) Agro selection Fruits Apribang Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Abricotier Aprirome Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Aprisweet Arsène et Laurence Maillard (

Article 1

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Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Nectarnice Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Nectavanpi Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Nectavantop Arsène et Laurence

Article 3

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Dans la limite des attributions qui lui sont déléguées, Mme Laurence Rossignol reçoit délégation de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes pour signer, en son nom, tous actes, arrêtés et décisions.

Article 1

—

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie, connaît de toutes les affaires en matière de famille, d'enfance,

Article 2

—

Denis Rapone, Mme Laurence Pecaut-Rivolier, membre du collège, est désignée pour notifier les données d'identification du service mentionné au premier alinéa du III de l'article L. 333-10 du code du sport aux personnes mentionnées par l'ordonnance prévue

LEGIARTI000034796785

—

360000145 CH LA CHATRE 370004327 CH SAINTE MAURE DE TOURAINE 370001158 CH SAINTE MAURE DE TOURAINE 410000111 CH SAINT AIGNAN 410000053 CH SAINT AIGNAN 450000138 CH LOUR PICOU - BEAUGENCY 450000120 CH LOUR PICOU - BEAUGENCY 450000153 CH PIERRE LEBRUN

Article Annexe

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Paris (13 e 106 Dépôts d'autobus : 29, rue Lebrun.

Article Annexe

—

matériel roulant ferroviaire dits d'Italie et bâtiment d'exploitation du réseau métropolitain, 10 à 16 et 32, rue Abel-Hovelacque, 27, rue Croulebarbe, et 2 à 12, rue des Reculettes. 24 Centre de remisage et d'entretien des autobus : 21 à 29, rue Lebrun

LEGIARTI000028443622

—

l'amont de la confluence avec le ruisseau de Graviange (inclus) MA0264 | P8400500 | La Barbanne MA0265 | P9000530 | La Souloire MA0266 | P9010500 | Le Gestas MA0267 | P9020510 | L'Estey du Pont MA0268 | P9030550 | La Laurence

LEGIARTI000028181592

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Thomas L. 2_149 | P82-0400 | Le ruisseau de la Saye : à l'aval du petit moulin L. 2_150 | P8400500 | La Barbanne : à l'aval du moulin de Lavaud L. 2_151 | P9000530 | La Souloire : à l'aval du moulin Jantieu L. 2_152 | P9030550 | La Laurence

Article Annexe II

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Lebrun Albert, rue du Clos-au-Blé, 76530 Grand-Couronne, puis rue raspail, BP 23,76140 Saint-aubin-lès-Elbeuf : de 1960 à 1996 ; les Fours Gouet SA, rue Edmond-Lavernot, 76260 Eu : de 1963 à 1996 ; LES PAPETERIES DE LA CHAPELLE-CHAPELLE DARBLAY-SA PAPETERIES