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6 résultats pour « Kuster »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007744971

Admin. suprême

14 février 1990

14 février 1990

G..., H..., X..., E..., Z..., A..., B..., C..., D..., I..., F..., HUEZ, TOUATI, ACKERMANN, MERCADER, PIEDEBOUT, VANDERPLAESTEN, SURREL, CLEMENT, KUSZ, GONDOIN, ZAMORO, MORIZOT, BECQ, GRANGER, SCHNIERINGER

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008095264

Admin. suprême

Annonces BODACC169 résultats

Journal officiel
Radiations

Kuster, Cornélius, Gabriel, Piotr

SIREN 102140282Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

09/06/2026

Voir →

Radiations

KAUER, Ulrike, KUSTER

SIREN 412719882Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

21/05/2026

Voir →

Radiations

EURL KUSTER ALAIN

SIREN 518812516Greffe du Tribunal Judiciaire de Saverne

19/05/2026

Voir →

Ventes et cessions

DOMAINE VERT & OCEAN, KAUER, Ulrike, KUSTER

SIREN 102852720Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

Cession sous acte authentique en date du 29/04/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: Kervec 29910 Trégunc

17/05/2026

Voir →

Créations

GREWEY, Jade, GREWEY-KUSTER

SIREN 993252667Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

11/05/2026

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25 février 2002

25 février 2002

KURT, demeurant chez Mme Claudine X... ... 1366 à Sens (89100) ; M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018004948

Admin. suprême

29 décembre 2006

29 décembre 2006

Kurt A, demeurant ...; M.

Source officielle
CE

LE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007814863

Admin. suprême

12 mars 1993

12 mars 1993

Lamy, Commissaire du gouvernement ; Considérant que l'arrêté du PREFET DU VAL-D'OISE du 13 avril 1992 ordonnant la reconduite à la frontière de Mme Kusi Y... épouse Z... comporte l'énoncé des éléments

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008132602

Admin. suprême

7 mai 2003

7 mai 2003

Kurt Mostert, décédé le 30 septembre 1992, droit à pension de veuve, au sens des dispositions de l'article L. 43 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre ; Vu les autres

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007969026

Admin. suprême

20 octobre 1997

20 octobre 1997

la commune de Strasbourg a modifié les règles de circulation dans les rues Sainte-Hélène, Sainte-Barbe, des Cordonniers et du 22 novembre, ainsi que sur la place Saint-Pierre-le-Vieux et sur le pont Kuss

Source officielle