CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 résultats pour « Jean Blanchard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029124458

Admin. suprême

23 juin 2014

23 juin 2014

présentée pour la commune d'Istres, représentée par son maire, la commune de Salon-de-Provence, représentée par son maire, la chambre de commerce et d'industrie du Vaucluse, dont le siège est 46 cours Jean

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007699971

Annonces BODACC285 résultats

Journal officiel
Créations

BLANCHARD, Thomas, Jean-Pierre, Thiery

SIREN 107983728Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

04/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOCTEUR BLANCHARD JEAN-YVES

SIREN 937561348Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

04/08/2026

Voir →

Ventes et cessions

LE CAFE DU SOLEIL, BLANCHARD, Jean-Claude

SIREN 992330969Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

Acte sous seing privé en date du 02/02/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE de Chartres le 03/02/2026, Dossier 202600003028. Référence : 2804P012026A00124. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 3 Rue GAROLA 28000 CHARTRES. Adresse du nouveau propriétaire : 19 Rue Charles Brune 28000 CHARTRES. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

16/07/2026

Voir →

Modifications diverses

BLANCHARD, Martin, Jean-Pierre, Yannick

SIREN 804865871Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

23/06/2026

Voir →

Créations

BLANCHARD, Brice Jean Patrice

SIREN 104801279Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

20/05/2026

Voir →

Admin. suprême

6 janvier 1984

6 janvier 1984

ET MMES Z..., O..., J..., H..., Y..., I..., A..., L..., F..., G..., M..., N..., B..., JEAN-BAPTISTE, FROMONT, BLANCHARD, GROUSSET, LAVIGNE, MOISDON, HUARD, CHAGNON, ROUSSEAU, RABINOWITZ, BODET, ANSELIN

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007764047

Admin. suprême

21 octobre 1988

21 octobre 1988

Y..., architecte, et deux marchés avec la société entreprise Jean Bernard et la société Entreprise Pierre Blanchard-Ordo auxquelles ont été respectivement confiés les lots de gros oeuvre et d'étanchéité

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007627274

Admin. suprême

28 novembre 1990

28 novembre 1990

SAUVEUR, IGLESIAS, Gérard BOLZINGER, GALTIER, Edouard JENA, François LEDREU, Jean MONTSARRAT, Mme Annie PUYMADYGUY, MM. J.M.

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:492525.20240724

Admin. suprême

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Jean-François de Montgolfier, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, Rameix, avocat de M.

Source officielle
CE

5ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:476315.20231107

Admin. suprême

7 novembre 2023

7 novembre 2023

un jugement n° 2005246 du 15 septembre 2022, le tribunal administratif a annulé cette décision en tant qu'elle refuse la réalisation d'aménagements cyclables supplémentaires sur le boulevard de la Blancarde

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007725219

Admin. suprême

6 mai 1988

6 mai 1988

Jean-Paul Y..., demeurant ... aux Pères à La Rochelle (17000), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1- annule le jugement du 16 octobre 1985 par lequel le tribunal administratif de Poitiers a, sur demande

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007840365

Admin. suprême

15 mars 1995

15 mars 1995

Jean-Jacques X..., demeurant "Les Jardins de la Blancarde" ... ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007990898

Admin. suprême

14 avril 1999

14 avril 1999

Jean THALIER, demeurant au lieu-dit "Le Blanchard" à La Petite Marche (03420), M. Fernand THOULY, demeurant à La Caborne, à La Petite Marche (03420) et MM.

Source officielle