ET PENVEN, L'ENTREPRISE HELOIN ET LEMARCHAND ET ME Y...

Vu la requête enregistrée le 16 janvier 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la COMMUNE D'HELOUP (Orne), représentée par son maire en exercice ; la COMMUNE D'HELOUP demande

Lambron, Auditeur, - les observations de Me Choucroy, avocat de la SOCIETE HELIOS PAYSAGE et de la S.C.P.

ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SARL HELIO RESTAURANTS qui a exercé jusqu'en 2000 une activité de restauration au Centre Hélio Marin à Vendays Montalivet (Gironde) avant

La société Hélios Bay a ainsi bénéficié d'une aide financière de 21,7 millions de francs CFP.

Article 2 : La demande présentée par la SARL Hélio Energie devant le juge des référés du tribunal administratif de Toulouse est rejetée.

mémoire complémentaire enregistrés les 20 février 1987 et 15 juin 1987 sous le n° 85 303 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le Centre de convalescence et de réadaptation hélio-marin

Par un arrêt n° 24NT00032 du 13 décembre 2024, la cour administrative d'appel de Nantes a rejeté l'appel formé par la société Hélios Production contre ce jugement.

Aucun de ces moyens n'est de nature à permettre l'admission du pourvoi D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la SCI Les Jardins d'Hélios n'est pas admis.

partir du 1er octobre 1991 pour y bénéficier d'un "service d'accompagnement et de suite" ; qu'en estimant que Mlle X... qui, bien que logée dans un logement individuel, acquittait un loyer au centre Heliokos

; Vu la note en délibéré, enregistrée le 17 mars 2022, présentée par Mme A et l'association HELIOS ; Considérant ce qui suit : 1.

de justice administrative ; D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi présenté par le Centre hélio-marin est rejeté.

juin 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Eliane X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat condamne le centre de convalescence et de réadaptation hélio-marin

MARC DONT LA RESPONSABILITE INCOMBE AU CENTRE HELIO-MARIN DU GRAU-DU-ROI GARD ; VU LE CODE DE LA SECURITE SOCIALE ET LA LOI DU 27 DECEMBRE 1973 ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET

Le Caron à Arras (62012), agissant en qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession et de liquidateur résiduel des patrimoines confondus de l'association "Union des établissements hélio-marins

l'article L.511-1 du code du travail, l'appréciation de la légalité de la décision implicite par laquelle l'inspecteur du travail de la Charente-Maritime a autorisé la Société Rochelaise des Maisons Hélios

de Bordeaux a rejeté sa requête tendant à l'annulation du jugement du 17 juin 2004 du tribunal administratif de Bordeaux ayant annulé, à la demande de l'Association de défense des usagers du centre hélio-marin

Article 3 : Le syndicat des copropriétaires de la résidence Hélios I versera une somme respective de 1 500 euros à la société Icade Promotion et à la société IP1R.