Codes de loi français

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13 résultats pour « Florianne PEIGNE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe 16

GRENOBLE (DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE) Village olympique, La Villeneuve Rue Pascal jusqu'à la rue Florian. Rue Florian jusqu'à la rue Paul-Helbronner. Rue Paul-Helbronner jusqu'à la limite avec la commune d'Eybens.

Article GA 25

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Les portes à peignes tournants sont interdites dans les gares.

Article Annexe II

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TAUX CONVENTIONNELS À UTILISER POUR LE CALCUL DE LA MASSE NUMÉRO CE FIBRES POURCENTAGES 1-2 Laine et poils : - fibres peignées - fibres cardées 18,25 17,00 (1) 3 Poils : - fibres peignées - fibres cardées 18,25 17,00 (1

Article Annexe 31

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Rue Lakanal jusqu'à la rue Florian (limite ouest des parcelles section AE n°s 206, 201, 200, 207). Rue Florian (limite sud des parcelles section AE n°s 207, 171, 39 et 40).

LEGIARTI000049591158

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PHILIPPOT Florian LISTE N° 25 : NON ! PRENONS-NOUS EN MAINS 1. M. HUSSON Edouard LISTE N° 26 : FORTERESSE EUROPE - LISTE D'UNITE NATIONALISTE 1. M. BONNEAU Pierre-Marie LISTE N° 27 : REVEILLER L'EUROPE 1. M.

Article Annexe 190-A.3

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Les peignes doivent être peints d'une couleur contrastante sur toute leur largeur. Le fond et les deux côtés de chaque marche doivent être marqués d'une bande contrastante de 13 mm de largeur.

Article Annexe 7

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pompe, baleine , piolet, marteau, burin, coupe-gazon, pointe et carrelet) Pêche à pied FDV Free-diving Apnée Plongée SDV Scuba-diving Plongée sous-marine Plongée HARVESTING MACHINES ENGINS DE RÉCOLTE HMS Kelp (Seaweed) harvest gear Scoubidou, peigne

Article TABLEAU A

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Laine filée ou peignée (Marchand de) en gros. Liège brut (Marchand de) en gros. Lin ou chanvre brut ou filé (Marchand de) en gros. Liqueurs (Marchand de) en gros. Merceries (Marchand de) en grus.

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

Pour le coiffage, c'est le coup de peigne ou de brosse qui est retenu. Le travail de la coiffeuse professionnelle n'est évidemment pas évalué ici.

Article Annexe

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Avant la prise du gel de concentration, on introduit un peigne pour former les 15 puits destinés au dépôt des extraits des échantillons. 5.2.2. Migration. On utilise une migration cationique dans une cuve verticale.

Article Annexe

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Cannes-et-Clairan ; Carnas ; Causse-Bégon ; Cazilhac ; Colognac ; Conqueyrac ; Corconne ; Cros ; Dourbies ; Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac ; L'Estréchure ; Fressac ; Gailhan ; Ganges ; Gorniès ; Lanuéjols ; Laroque ; Lasalle ; Liouc ; Logrian-Florian

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

municipal située au nord d'une ligne définie par l'axe des voies ci-après, à partir de la limite du 5e arrondissement municipal de Marseille : boulevard Jean-Moulin, avenue de la Timone, voie de chemin de fer, autoroute Est A50, rue d'André-Bardon, avenue Florian

Article 1

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Musée du textile et du peigne en corne. Le Mas-d'Azil. Musée de la Préhistoire. Montgailhard. Musée de la forge. Montségur. Musée d'archéologie. Saint-Lizier. Musée du palais des évêques. Aveyron (12). Espalion.