Doukoua Y... a demandé le 29 janvier 1991 le renouvellement de sa carte de séjour temporaire ; que, dès lors, nonobstant la circonstance que M.

73157) ; les requérants demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance du 17 janvier 2008 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Grenoble a, à la demande de la société Doudoune

A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE UN JUGEMENT, EN DATE DU 13 OCTOBRE 1977, PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY A ORDONNE UNE EXPERTISE DANS LE LITIGE QUI L'OPPOSE A LA COMMUNE DE DONCOURT-LES-CONFLANS

, a rejeté le surplus des conclusions de l'appel et a rejeté les conclusions indemnitaires de la société Doudoune ; 2°) réglant l'affaire au fond, de rejeter l'appel du syndicat des copropriétaires de

X demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision par laquelle le Consul de France à Conakry (Guinée) a refusé de délivrer un passeport à ses enfants mineurs Doussou et Mama

Doudou A, demeurant chez ... ; M.

Doudouh X... demeurant ... ; M.

Vu la requête, enregistrée le 5 janvier 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Haddia X..., demeurant Douar Douiouir Alghaba, Ouled Teima à Taroudant (Maroc) ; Mme X...

Douzou, président du comité de sélection institué en vue de pourvoir le poste de professeur des universités en histoire contemporaine laissé vacant à la suite du départ à la retraite de M.B..., d'avoir

Mamadou A, Mme Khouma B, veuve DOUKOURE, Mme Diara C, veuve OUSMANE, ayant élu domicile à la même adresse et l'ASSOCIATION DES COMBATTANTS DE L'UNION FRANCAISE, dont le siège est Office des anciens combattants

Mme D... en réparation des préjudices causés par l'arrêté du 23 juillet 2014 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a prononcé la fermeture définitive de l'établissement " La Maison des titis doudous

D..., M. et Mme V... et Huguette Dougoud, M. et Mme R... et Jeannine Van Houten, M. et Mme H... et Josselyne Teigner, Mme K... S..., Mme AA... N..., M. et Mme Q...

Doudou A, domicilié ... ; M.

La liste " Jan Voklin doubout pour Voklin douvan ", conduite par M. E..., a obtenu 1 678 voix, et la liste " Vauclin solidarité et partage ", conduite par Mme D..., 110 voix. 2. M.

que la condition d'urgence n'est pas satisfaite puisque, d'une part, la demande de regroupement familial a été formée deux ans après le mariage des époux et six mois après la naissance de leur fille Doussou

Il affirme que le mouvement indépendantiste martiniquais (MIM) utilise largement la radio associative Lévé Doubout Matinik (RLDM) comme relais de communication politique et soutient que différents programmes

Dignonville, Docelles, Dombasles-devant-Darney, Dombrot-le-Sec, Domèvre-sur-Avière, Domjulien, Dommartin-aux-Bois, Dommartin-les-Remiremont, Dommartin-sur-Vraine, Dompaire, Domptail, Domvallier, Doncières, Dounoux

Emmanuel R..., demeurant Woch Doubout, Morne Burat à Sainte-Anne (97180) ; M.