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15 résultats pour « Djebli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008025907

Admin. suprême

10 avril 2002

10 avril 2002

Mouloud Djemli doit être reconduit ; 2°)' de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

2 SS

Annonces BODACC205 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

Djebli, Samira

SIREN 919394924Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

14/07/2026

Voir →

Radiations

Djebli, Ryad, Mohamed

SIREN 993049337Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

14/07/2026

Voir →

Radiations

DJEBLI, Ouassilla

SIREN 979646189Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

07/06/2026

Voir →

Modifications diverses

DJEBLI, Khayra, TAHRI

SIREN 508595816Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

15/05/2026

Voir →

Modifications diverses

DJEBLI, Ismaël

SIREN 978868008Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

07/05/2026

Voir →

CETAT:CETATEXT000007743744

Admin. suprême

15 février 1989

15 février 1989

Djebali se trouvait détenu à la maison d'arrêt de Bois d'Arcy ; qu'eu égard à la gravité des faits reprochés à M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008121515

Admin. suprême

29 mai 2002

29 mai 2002

Abdelkader X..., demeurant 33, rue C, cité Djebli Mohamed à Mostaganem (Algérie) ; M.

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008169236

Admin. suprême

17 mai 2004

17 mai 2004

Djellali X, demeurant ... ; Vu la demande, enregistrée le 14 février 2001 au greffe de la Cour de cassation, présentée par M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007958549

Admin. suprême

12 mai 1997

12 mai 1997

Djemai X..., demeurant à Villeneuve-sur-Lot (47000) ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007965770

Admin. suprême

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Djegui X... demeurant chez Maître Y..., ... ; M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008258562

Admin. suprême

28 décembre 2005

28 décembre 2005

Djabi X ; 2°) de rejeter la demande de M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008122585

Admin. suprême

8 février 2002

8 février 2002

Djebar X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007943207

Admin. suprême

3 avril 1996

3 avril 1996

Djebril Mary X..., demeurant ..., chambre 87 à Sevran (93270) ; M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007951151

Admin. suprême

29 décembre 1997

29 décembre 1997

Djendli n'avait pas sollicité en faveur de la requérante le bénéfice du regroupement familial pour refuser le certificat de résidence demandé par Mme X... au titre de l'article 7 bis d) ; que la circonstance

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008118641

Admin. suprême

15 mars 2002

15 mars 2002

Brahim X..., demeurant chez Mme Y..., Cité Djebbar Amor, 41220 M'Daourcouch (Algérie) ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008232787

Admin. suprême

18 février 2005

18 février 2005

KADDOUR DJEBBAR n'est pas fondé à soutenir que c'est à tort que, par le jugement attaqué, le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Lyon a rejeté sa demande ; D E C I D E : -

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008088154

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Djemai X..., ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007837548

Admin. suprême

6 juillet 1994

6 juillet 1994

du 6 juin 1994 à laquelle a été pris à son encontre l'arrêté de reconduite à la frontière attaqué, est née à Ostricourt (Nord) le 1er février 1958 de Djïlali Y... et de Yamina Z... eux-mêmes nés à Djebala

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024615136

Admin. suprême

27 octobre 2008

27 octobre 2008

Article 3 : La présente décision sera notifiée à Mme Rebecca A épouse DJEBAYI, à Mlle Rachel C D, à Mlle Emilienne C D, à Mlle Rebecca C D, à Mlle Cécile C B, à Mlle Rachel E et au ministre de l'immigration

Source officielle