CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

24 résultats pour « Dario »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007622283

Admin. suprême

4 mars 1985

4 mars 1985

Dario Boccara tendant : 1° à l'annulation du jugement du 4 juin 1981, par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande qui tendait : a à ce que les suppléments de taxe sur la valeur ajoutée

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007779799

Admin. suprême

25 mai 1990

25 mai 1990

Dario J..., demeurant ..., M. N..., M. I..., M. A..., M. P..., M. S..., M. Y..., Mme X..., Mme Z..., M. D..., M. M..., M. K..., M. R..., M. B..., M. H..., M. L..., Mme O..., M. C..., et M.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007626892

Admin. suprême

15 mai 1991

15 mai 1991

Dario X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000030591948

Admin. suprême

13 mai 2015

13 mai 2015

Vu le pourvoi, enregistré le 28 mai 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour la commune de Darois, représentée par son maire, la commune de Prenois, représentée par son maire

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008139571

Admin. suprême

27 octobre 2003

27 octobre 2003

Ruben Dario X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008139788

Admin. suprême

19 novembre 2003

19 novembre 2003

Darius X, domicilié ... ; M.

Source officielle
CE

7ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:497903.20241120

Admin. suprême

20 novembre 2024

20 novembre 2024

A C, Dario Martial, Patrice Urbino, Franck Cassin, Jacques Oxybel, Bernard Cusset, Jean-Luc Urbino, Eric Kichenin, Cyriaque Saint-Auret, Rodrigue Denin, Joseph Jason, Freddy Rolineau, Valère Vindex, Noam

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008131580

Admin. suprême

30 décembre 2002

30 décembre 2002

Edouard Y..., concubin de Mlle X... et père de sa fille Daria, née en France le 1er mars 2000, fait lui-même l'objet d'une mesure d'éloignement à destination de la Russie ; que M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008046078

Admin. suprême

22 juin 2001

22 juin 2001

Dariu X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:453733.20220315

Admin. suprême

15 mars 2022

15 mars 2022

Vu la procédure suivante : La Société des Magasins Economiques et la société Davio ont demandé à la cour administrative d'appel de Douai d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 15 novembre 2019 par

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007699995

Admin. suprême

27 janvier 1984

27 janvier 1984

Z..., A..., X..., EDOUARD, MIORESCIOUX, DUBUISSON, DOYELLE, ULERICH, DARROS, BUCAILLE, DELOBELLE, DEFURNE, DELPIERRE, PETOPAS, A MME B... ET AU MINISTRE DE L'INTERIEUR ET DE LA DECENTRALISATION.

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007956517

Admin. suprême

21 mai 1997

21 mai 1997

Damio Y..., ... ; M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500838.20250521

Admin. suprême

21 mai 2025

21 mai 2025

d'autre part, d'enjoindre au recteur de l'académie d'Aix-Marseille de procéder, à titre principal, à l'inscription à titre provisoire de leur fils A D au sein d'une ULIS des collèges Germaine Tillion, Darius

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025580449

Admin. suprême

26 mars 2012

26 mars 2012

Dario I, demeurant ..., M. Olivier AA, demeurant ..., M. Fulbert W, demeurant ..., Mme Jacqueline P, demeurant ..., M. Noam V, demeurant ..., M. Jacques O, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007770456

Admin. suprême

5 avril 1990

5 avril 1990

Philippe, Sital-Dahone Philippe, Daride Jean P..., Peribe Désiré Antoine, MMesPayet Marie N... épouse B..., R... Marie Léonie épouse Plante T... Josine épouse Z..., U...

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026856839

Admin. suprême

28 décembre 2012

28 décembre 2012

Darko Q, Cyrille R, Sébastien S et Pero T, demeurant aux ... ; ils demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 1114047 du 3 octobre 2011 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif

Source officielle
CE

10/ 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007707677

Admin. suprême

2 décembre 1987

2 décembre 1987

Darius, demeurant à Schoelcher Martinique , lieudit "Anse Madame" ; - M. B... Richard, demeurant à Fort-de-France, Martinique , Route de Redoute, P.D. 1,200 ; - M.

Source officielle
CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042143106

Admin. suprême

22 juillet 2020

22 juillet 2020

S'ils font valoir que cet interprète s'exprimait en " dari ", variante du farsi parlée en Afghanistan, alors qu'ils avaient demandé à être entendus en " farsi iranien ", il ne ressort pas des pièces du

Source officielle
CE

2ème - 7ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000035819001

Admin. suprême

16 octobre 2017

16 octobre 2017

A...a servi en qualité d'interprète franco-dari auprès des forces françaises au sein du quartier général de la Force internationale d'aide et d'assistance, ainsi que dans un camp de formation de l'armée

Source officielle
CE

2ème - 7ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000035819003

Admin. suprême

16 octobre 2017

16 octobre 2017

A...a servi en qualité d'interprète franco-dari auprès des forces françaises au sein d'un camp de formation de l'armée afghane à Kaboul puis dans le cadre de l'opération Epidote ; qu'il a participé à des

Source officielle