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3 résultats pour « Claparede »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007672181

Admin. suprême

16 novembre 1979

16 novembre 1979

DEMANDE TENDANT A CE QUE SOIT REFORME L'ARRETE DU PREFET DES HAUTS-DE-SEINE DU 30 AVRIL 1975 FIXANT A 180,17 F LE PRIX DE JOURNEE APPLICABLE POUR L'ANNEE 1975 AU CENTRE MEDICO-PEDAGOGIQUE EDOUARD CLAPAREDE

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008017074

Admin. suprême

5 décembre 2001

Annonces BODACC72 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CARROSSERIE CLAPAREDE

SIREN 852123199Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

29/05/2026

Voir →

Radiations

PERAZZA, Stéphanie, CLAPAREDE

SIREN 534501333Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

17/04/2026

Voir →

Radiations

claparede, thomas

SIREN 894566744Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

16/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES CLAPAREDES

SIREN 481423333Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

18/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

LES CLAPAREDES

SIREN 790435606Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

10/07/2025

Voir →

5 décembre 2001

Jean-Noël X..., demeurant plateau des Claparèdes à Bonnieux (84480) ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007777326

Admin. suprême

12 décembre 1990

12 décembre 1990

PIDOUX-CLARARD, demeurant ... ; - n° 113 371, présentée par M. R..., demeurant ... ; - n° 113 372, présentée par M. YA..., demeurant ... ; - n° 113 373, présentée par M.

Source officielle