du concours, le cheval " Haitch Bomb " ayant été frauduleusement substitué au cheval " Embon " au moment du début des épreuves ; Cons. que, dans ces conditions, M.

entier, afin de détecter les chaleurs ; que la jument a manifesté violemment son refus du cheval "souffleur", a échappé au contrôle de son gardien, et, après avoir "pointé" et s'être déséquilibrée, a

[2] Fixation des points de relais des chevaux et des mesures à prendre pour le remplacement des chevaux - Réglementation des conditions dans lesquelles les chevaux

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X et de Mmes Y, Z et A, suspendu l'exécution de l'arrêté du 24 janvier 2002 du maire de Val d'Isère délivrant à la société requérante un permis de construire en vue de la construction d'un châlet au lieudit

rejeté sa demande tendant à l'annulation de la délibération du 16 décembre 1988 par laquelle le conseil municipal de Nice a approuvé le plan d'aménagement de la zone d'aménagement concerté "de l'Espace Chéret

X..., QUI A EXERCE, DE 1947 A 1967, LA PROFESSION DE MARCHAND DE BOIS ET CHARBON A VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, PUIS, A PARTIR DE 1967, CELLE DE LOUEUR DE VOITURES HIPPOMOBILES ANCIENNES ET DE CHEVAUX, EN

Z... de se déplacer au chevet de la patiente alors qu'il se trouvait de garde à domicile et avait été appelé à deux reprises par l'interne du service qui avait souligné l'état inquiétant de Mme X..., blessée

PAR LE PRESENT CODE, EST ASSUJETTIE A LA CONTRIBUTION DES PATENTES" ; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE LE TOURING CLUB DE FRANCE EXPLOITE A LA CHAPELLE DE VALGAUDEMAS HAUTES-ALPES UN CHALET

F A ont demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 19 janvier 2023 par lequel le maire d'Aubais (Gard) a délivré à la société Valérie Chovet Promotion un permis

qu'il suivait pour ses grossesses difficiles et ses antécédents, le requérant, qui a été appelé ensuite à quatre reprises par la sage-femme au vu de l'état inquiétant de la patiente, n'est arrivé à son chevet

circonstance d'extrême urgence ayant fait obstacle à ce que la sagefemme appelle le médecin ou que le médecin appelé ait été, pour des motifs légitimes, placé dans l'impossibilité de se rendre au chevet

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demandes de la Société des courses de Vannes ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi du 2 juin 1891 modifiée ; Vu le décret n° 83-878 du 4 octobre 1983 modifié relatif aux sociétés de courses de chevaux

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