Codes de loi français

Article 1

Primates - Cébidés NOM VERNACULAIRE : Saki capucin. NOM SCIENTIFIQUE : Chiropotes satanas. TAXONOMIE : Primates - Cébidés NOM VERNACULAIRE : Saki à face pâle. NOM SCIENTIFIQUE : Pithecia pithecia. NOM GUYANAIS : Mamman guinan.

Article Annexe 17

Rue des Capucines jusqu'à la rue du Muguet. Rue du Muguet jusqu'à la rue des Tulipes. Rue des Tulipes jusqu'à l'avenue du Général-Leclerc. Avenue du Général-Leclerc des deux côtés de la voie du n° 55 au n° 61 et du n° 60 au n° 82.

Article ANNEXE

Aignan Saint-Jean-de-la-Ruelle Salmonerie, Prairie, Pincevent Lot-et-Garonne (47) Agen Montanou ; Zone Sud-Est : Cité Rodrigue, Cité Tapie, Cité Barleté Maine-et-Loire (49) Angers Belle Beille ; Monplaisir ; Verneau, Capucins

Article B

Grand capucin du maïs. Réunion. Stephanoderes coffaea (coléoptère). Scolyte des baies du café.

Article Annexe

Geaune ; Geloux ; Grenade-sur-l'Adour ; Hagetmau ; Haut-Mauco ; Herré ; Hontanx ; Horsarrieu ; Labastide-Chalosse ; Labastide-d'Armagnac ; Lacajunte ; Lacquy ; Lacrabe ; Laglorieuse ; Lagrange ; Lamothe ; Larbey ; Larrivière-Saint-Savin ; Latrille ; Lauret

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Peyrehorade, Pouillon, Saint-Martin-de-Seignanx : zone de sismicité modérée ; – les communes d'Arboucave, Bénesse-les-Dax, Bénesse-Maremne, Castelner, Cazalis, Clèdes, Clermont, Hagetmau, Heugas, Josse, Labastide-Chalosse, Labenne, Lacajunte, Lacrabe, Lauret

Article 1

Musée municipal des Capucins. Coupvray. Maison natale de Louis Braille. Crécy-la-Chapelle. Musée municipal. Fontainebleau. Musée d'art et d'histoire militaire. Lagny-sur-Marne. Musée Gatien Bonnet. Le Mée-sur-Seine. Musée Henri Chapu.

LEGIARTI000047333686

Orange 442926,06 6313711 4GFIXE_A3_40_C_32 1 Nouvelle-Aquitaine Landes Labastide-Chalosse Orange 408637 6289244 4GFIXE_A3_40_C_35 1 Nouvelle-Aquitaine Landes Castelner Orange 410241,88 6276391,5 4GFIXE_A3_40_C_38 1 Nouvelle-Aquitaine Landes Lauret