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2 résultats pour « Cambuzat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007685122

Admin. suprême

27 février 1981

27 février 1981

ARTICLE 3 : LE SURPLUS DES CONCLUSIONS DE LA REQUETE DE LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS JEAN CAMPUZAN EST REJETE.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025528929

Admin. suprême

12 mars 2012

12 mars 2012

affections du requérant résultent du service aérien ou ont été aggravées par ce service ; que le président de la section du contentieux du Conseil d'Etat a désigné, le 30 mars 2011, deux experts, le docteur Camuzet

Source officielle

Annonces BODACC56 résultats

Journal officiel
Radiations

SCI CAMBUZAT DITO

SIREN 480077767Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

07/04/2026

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Créations

CAMBUZAT, Pierrick, Benoît, Edmé

SIREN 810805432Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

20/02/2026

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Modifications diverses

SCI CAMBUZAT DITO

SIREN 480077767Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

17/02/2026

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Radiations

Cambuzat, Pierrick

SIREN 810805432Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/02/2026

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Dépôts des comptes

TECHNICIA BROUSSE CAMBUZAT

SIREN 434150991Greffe du Tribunal de Commerce de libourne

16/01/2026

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