B..., ayant son siège à "Frézens" (31560) Calmont, M. Lucien C..., demeurant "Bourtou" (31560) Calmont, M. Alain C..., demeurant "Bourtou" (31560) Calmont, M.

Article 3 : La commune de Montpellier et la société Thérésianum Carmélites verseront chacune 300 euros à M. A..., à Mme A..., à l'association des riverains de la rue des carmélites, à M.

procédure suivante : Mme C A a demandé au tribunal administratif de Lille, d'une part, d'annuler pour excès de pouvoir la décision implicite par laquelle le directeur de l'institut départemental Albert Calmette

Jean-Pierre Q..., Jules H..., Gabriel B..., Georges U..., Yves T..., Patrick E..., Roger C..., Carmelo X..., Cyril L..., Eric F..., Christophe A..., à Mmes Carmela N...

que le tribunal administratif a rejeté son déféré dirigé contre l'avenant n° 4, signé le 3 décembre 1991, au marché passé le 18 février 1991 par la Société de gérance Jeanne d'Arc avec l'Entreprise Carmelo

Vu, 1°) sous le n° 221016 la requête enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 15 mai 2000, présentée par Mme Dilruba Y..., demeurant chez Mme X..., 11 place du docteur Calmette à

X..., POITEVIN, TRIBAL, LOISEAU, DE BORGIA GARCIA A..., DRUENNE, CALMETTES, CIPRIANI, KOHN, SCALOBRE, GUISLAIN, KALOUGINE, ORZONI, DU SYNDICAT DE L'ARCHITECTURE DES HAUTES-PYRENEES, DU SYNDICAT DE L'ARCHITECTURE

demander l'annulation de l'arrêté en date du 5 juin 1989 par lequel le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale a autorisé la mutuelle de Martigues à ouvrir une pharmacie avenue Calmette

de la décision du 20 octobre 1994 par laquelle le directeur de la MAISON DE RETRAITE "L'ABBAYE" a prononcé son licenciement pour les motifs tirés de l'administration répétée de substances médicales calmantes

Louis XB..., demeurant centre hospitalier régional et universitaire de Dijon, établissements de la Trouhaude, rue du docteur Calmette B.P. 1543 à Dijon cedex 21034 ; - M.

Louis XA..., demeurant Centre Hospitalier Régional et Universitaire de Dijon, Etablissements de la Trouhaude, rue du docteur Calmette B.P. 1543 à Dijon Cédex 21034 ; 19° M. André XS..., demeurant .

pouvoir la décision du 16 avril 2015 par laquelle le maire de Villemomble a décidé d'exercer le droit de préemption urbain sur les propriétés situées 95 et 97, avenue de Rosny, 32, rue du Docteur Calmette

Carmelo X... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Pau le 3 juillet 1984, présentée par M. Carmelo X..., demeurant ... ; M.

QU'ELLE A TROUVE DANS UN ETAT D'EXTREME AGITATION ; QU'AYANT APPELE POUR LA SECONDER UNE DE SES COLLEGUES ET ALERTE L'INTERNE DE SERVICE, CELUI-CI PRESCRIVIT UNE PIQURE CALMANTE QUI FUT IMMEDIATEMENT PRATIQUEE

affirmant un peu hâtivement que les certificats médicaux ( ...) ne faisaient pas état d'une tendance suicidaire, retiennent qu'il n'y avait pas de signe d'agitation alors qu'il est admis qu'une injection calmante

complémentaire enregistrés les 6 juillet 1987 et 6 novembre 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la MUTUELLE DES TRAVAILLEURS DE MARTIGUES, dont le siège est avenue Calmette

Louis XC..., demeurant centre hospitalier régional et universitaire de Dijon, établissements de la Trouhaude, rue du docteur Calmette B.P. 1543 à Dijon cédex (21034) ; - M.

concernant la zone UA 2 doivent être écartés ; Considérant que l'immeuble en cause sera desservi par deux voies, l'avenue Bouysson-Bertrand d'une part pour l'accès au parc de stationnement et la rue des Carmélites