CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

653 résultats pour « CHAPUIS Alain »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007666711

Admin. suprême

8 février 1980

8 février 1980

JEAN , A 2 000 F CHACUN POUR M. Y... YVES ET POUR M. Y... ALAIN ; SUR LES INTERETS : CONSIDERANT QUE LES CONSORTS Y...

Source officielle

Page 1 sur 33

Suivant →
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007615393

Admin. suprême

12 novembre 1975

12 novembre 1975

REQUETE DU SIEUR X ALAIN TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 21 JANVIER 1974 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE REJETANT COMME IRRECEVABLE SES DEMANDES TENDANT D'UNE PART A LA DECHARGE DE LA COTISATION SUPPLEMENTAIRE

Source officielle
CE

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008039509

Admin. suprême

27 juillet 2001

27 juillet 2001

Alain X..., demeurant Zone d'activités Les Baronnes à Prades-lès Lez (34730) ; M.

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007782109

Admin. suprême

27 juillet 1990

27 juillet 1990

Article 2 : La somme de 5 000 F que l'Etat a été condamné à verser à chacun des frères et soeurs de Jean-Bernard A..., Joël B... et Denis F..., à savoir MM.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021630709

Admin. suprême

30 décembre 2009

30 décembre 2009

Alain A et à M. Jean-Pierre A une somme de 1 500 euros chacun en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007631073

Admin. suprême

15 avril 1992

15 avril 1992

Alain X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000039799823

Admin. suprême

8 janvier 2020

8 janvier 2020

Le lot n° 3 " Gros oeuvre-terrassement-chapes-maçonnerie " a été confié aux sociétés ALM Allain, BG2C et Longeville.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500380.20250819

Admin. suprême

19 août 2025

19 août 2025

suivante : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Rennes de faire droit, en application de l'article R. 621-6 du code de justice administrative, à sa demande de récusation des docteurs Catherine Chapuis

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007952122

Admin. suprême

25 avril 1997

25 avril 1997

Alain X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007819328

Admin. suprême

17 mars 1993

17 mars 1993

Alain X..., demeurant ... ; M. Gérard X... et M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466707.20230712

Admin. suprême

12 juillet 2023

12 juillet 2023

C E et Mme D E et la somme de 20 000 euros chacun à M. A B et Mme G B.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026426799

Admin. suprême

28 septembre 2012

28 septembre 2012

Alain A ; 1. Considérant qu'il ressort des énonciations de l'arrêt attaqué que M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470584.20231013

Admin. suprême

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Alain Seban, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.

Source officielle
CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008094970

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Alain C..., Mme Nadine C... C..., M. Alain R..., M. Michel S..., M. Jean T..., Mme Marie-Hélène U..., M. Bruno V..., M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021164458

Admin. suprême

16 octobre 2009

16 octobre 2009

Alain A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008291458

Admin. suprême

13 décembre 2006

13 décembre 2006

A et B comme titulaires, respectivement, de l'office existant et de chacun des deux nouveaux offices ; Considérant que, par requête n°297428, M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008010795

Admin. suprême

9 décembre 1998

9 décembre 1998

Claude C..., Patrick Y..., Alain E..., Michel Z..., LE GOFF, Jean-Pierre X..., Alain-Noël DUBART, Jean-Luc A..., Serge B..., Hervé D..., Pierre F...

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:449488.20211029

Admin. suprême

29 octobre 2021

29 octobre 2021

Alain Seban, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Cécile Barrois de Sarigny, rapporteure publique.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:465709.20230712

Admin. suprême

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Alain Seban, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.

Source officielle
CE

10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008128693

Admin. suprême

23 avril 2003

23 avril 2003

Alain Y, de la commune de Saint-Maur-des-Fossés et de la société Immogap tendant à l'application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle