ROUTE DE VERTOU ET LA SEVRE, D'ACQUISITION DE TERRAINS SITUES SUR UN TERRITOIRE, NECESSAIRES A CETTE OPERATION ET DE CONSTRUCTION D'UN OUVRAGE DE FRANCHISSEMENT DE LA SEVRE AU NIVEAU DE LA RUE DES BOURDONNIERES

ce qui concerne les bourdonnements : Considérant qu'il résulte de l'instruction, en particulier des constatations opérées par le Dr Onimus, expert devant le tribunal, que les bourdonnements, liés à l'âge

ARTICLE 2 : IL EST ACCORDE A LA SOCIETE "LE BOURDON" DECHARGE DE LA DIFFERENCE ENTRE LE MONTANT DES MAJORATIONS CONTESTEES ET CELUI QUI RESULTE DE L'ARTICLE 1ER CI-DESSUS.

région Rhône-Alpes en date du 12 juin 1981 homologuant les tarifs d'hospitalisation et de séjour et le tarif de responsabilité des caisses d'assurance maladie applicables à la maison d'enfant "La Bourdonnière

été à nouveau donnée à la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la SOCIETE BOURDON ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SOCIETE BOURDON, qui a pour activité

H..., a réservé la situation de MmeF..., a déclaré comptables de fait conjointement et solidairement, d'une part, M.G..., M. de la Bourdonnaye, la polyclinique de Deauville, M. A...et M.

X... la décharge de l'imposition supplémentaire à l'impôt sur le revenu à laquelle ce contribuable a été assujetti au titre de l'année 1979 dans les rôles de la commune de Saxi-Bourdon Nièvre ; °2 remette

Vu la requête enregistrée le 29 janvier 1997 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Marie-Alix X..., demeurant lycée "La Bourdonnais", rue Rochecouste Forest Side (Ile Maurice

administrative, de suspendre l'exécution de l'arrêté du 30 novembre 2023 par lequel le maire de Saint-Denis a délivré un permis de construire à la commune pour la dépose de la statue de A François Mahé de la Bourdonnais

, venant aux droits de la SAS BOURDON HAENNI, dont le siège est 125 rue de la Marre à Vendôme (41103), dûment représentées par leurs représentants légaux en exercice ; les sociétés requérantes demandent

) ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis au juge des référés de la cour administrative d'appel de Bordeaux que, le 28 juillet 2005, un mineur confié au lieu de vie Le Bourdieu , en

A le bénéfice du droit à pension du chef de l'infirmité nouvelle bourdonnements, la cour s'est fondée sur le fait que l'intéressé n'apportait pas la preuve qui lui incombait et a ainsi fait une exacte

cultures des céréales à paille (avoine, blé, épeautre, orge, riz, seigle, triticale), du ray-grass, du houblon et de la pomme de terre, qu'aucune de ces cultures n'est visitée par les abeilles, les bourdons

de la circonstance qu'un fait de guerre aurait simplement favorisé ou déclenché l'apparition d'une infirmité ; Considérant que pour reconnaître un droit à pension à Mme X... pour ses affections bourdonnements

X, la cour régionale des pensions d'Aix-en-Provence, en se bornant à relever, pour les infirmités liées aux bourdonnements auriculaires et aux séquelles minimes d'adénite cervicale, que celles-ci ont fait

X doit également être rejetée en tant qu'elle porte sur la diverticulose chronique ; En ce qui concerne les infirmités désignées comme rhinopharyngite chronique, sinusite, bourdonnements et sifflements

COMMUNE DE BARSAC ENTIEREMENT RESPONSABLES DE L'ACCIDENT QUI LUI EST SURVENU LE 8 JUIN 1968 VERS 2 H 15 DU MATIN ALORS QU'IL CIRCULAIT AU VOLANT DE SA VOITURE SUR LA ROUTE NATIONALE 113 AU LIEUDIT "LE BOURDIEU

pourvoi, enregistré le 19 décembre 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour la SOCIETE IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE LA VILLE DE PARIS, dont le siège est 29, boulevard Bourdon