Y... et X..., respectivement administrateur provisoire et syndic de la Société Billiard et Jardin est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.

ET I... : CONSIDERANT QUE, PAR UN MARCHE EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 1960, L'ENTREPRISE JARDIN ET BILLIARD S'ETAIT ENGAGEE A EXECUTER, SOUS LA DIRECTION DES SIEURS A...

Z..., le BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION IMMOBILIERE et la SOCIETE PROTECTION DES MURS ET PIGNONS ; - à ce que la société des établissements Billiard, M.

BATIGNOLLES et des ETABLISSEMENTS BILLIARD, d'autre part, sont rejetées.

Vu la procédure suivante : La société par actions simplifiée (SAS) Cidres Bigoud a demandé au tribunal administratif de Rennes, à titre principal, de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des

la ville de Mâcon Saône-et-Loire soit condamné à lui payer la somme de 72 000 F représentant ses honoraires pour travaux d'études qu'elle a exécutés en qualité de sous-traitant des Etablissements Billiard

relatives à la définition de la mission de l'expert : Considérant que la Régie autonome des transports parisiens, dans son appel principal, et les établissements Billiard, par la voie du recours

délégué par le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise en tant que ce jugement a annulé pour excès de pouvoir son arrêté du 14 février 2001 ordonnant la reconduite à la frontière de Mlle Bilondé

tous deux d'indemnisation séparées l'une pour l'activité de librairie, papeterie, tabac exploitée ... à Bougie Algérie et l'autre pour l'activité d'imprimerie exploitée dans la même ville place Billiard

sera notifiée à la Régie autonome des transports parisiens RATP , à la Société d'économie mixte d'aménagement des Halles SEMAH , à Mme X..., à la Sociétégénérale d'entreprise, aux établissements Billiard

l'exécution du permis de construire tacitement accordé par le maire de Saint-Félicien à la société civile immobilière Mistler pour trois chalets, une serre, une piscine couverte et un atelier, au lieu-dit Billaud

Ballouey, Demar, Esteve, Dupuy, Stahlberger, Giard, Michelin, Martel, Lecadet, Cadenat, Roth, Albanel, Helmholtz, Dubois, Looten, Brunet, Piérard, Dubosz, Prada-Bordenave, Blais, Prétot, Tandonnet Turot, Billaud

, à la Société d'alimentation parisienne, à la Société Intrafor-Cofor, à la Société Solétanche, à l'entreprise Bachy, à l'entreprise Coutant, à la Société générale d'entreprise, aux Etablissements Billiard

son président, le SYNDICAT DEPARTEMENTAL DES MEDECINS RADIOLOGUES ET SPECIALISTES DE L'IMAGERIE DIAGNOSTIQUE DU MORBIHAN, dont le siège est Cabinet de radiologie du centre Alpha, 44, avenue François Billoux

Nicolas Billiotte, Mme Olivia Chiron, M. Philippe Torre, Mme Jeanne Pavard, Mme Cécile Cazaumayou, M. Cyprien Merian, M. Claude Chollet, M. Charles Bourgin, Mme Nathalie Legendre, M. Ruben Koslar, M.