1°, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés sous le n° 34 453 le 25 mai 1981 et le 25 septembre 1981 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la Société Besson

requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 11 mai 1981 et 11 septembre 1981 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par la SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "CABINET BESSON

Article 2 : Les frais d'expertise exposés devant le Conseil d'Etat sont mis à la charge de la société Dumont et Besson et du bureau d'études Sodeteg.

X... et la société Besson Saint Quentinoise à verser à M.

75007 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° réforme le jugement du 7 juin 1983 en tant que, par ledit jugement, le tribunal administratif de Paris a condamné solidairement la société Dumont et Besson

Marimbert, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, par un marché sur appel d'offres, l'Office Public d'Habitations à Loyer Modéré de la Ville de Paris a confié à la société DUMONT-BESSON la réalisation

Bessoud, son agent, que l'assureur a refusé de prendre en charge à la suite d'un nouvel arrêt de travail à compter du 19 février 2008 ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à ses conclusions présentées

ET DE LA SUCCESSION X..., ARCHITECTES, ET DE L'ENTREPRISE DUMONT ET BESSON, REPRESENTEE PAR SON SYNDIC, ME Z...

de la décision prise par le SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DU CANTON DE PONCIN de confier à compter du 1er juin 1991 le ramassage des ordures ménagères à l'entreprise "Transports Gérard Berrod

Laurent Charles F..., électeurs décédés, dont les noms figuraient encore respectivement sur la liste électorale du bureau de "Boisvin" et sur celle du bureau de "Besson" ; qu'il y a lieu, par suite, de

Alphonse X... et son épouse détiennent respectivement en propre 200 et 920 des 2240 actions représentatives du capital social de la société anonyme Grégoire-Besson dont M.

qu'en indiquant, dans l'exercice de son pouvoir souverain d'appréciation et sans dénaturer les éléments du dossier, que le " quartier de la Fejaz et les quartiers contigus de Leysse (.) et du Clos Besson

ETRE RESOLUS QUE DANS UN CADRE PLUS VASTE QUE CELUI DU CANTON DU PUY SUD-OUEST OU DE L'AGGLOMERATION DU PUY, NOTAMMENT EN RAISON DE L'ADHESION DE CETTE COMMUNE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BESSON-ROULON

Besson, - les conclusions de M.

siège social est ..., le SYNDICAT D'INITIATIVE, BUREAU DE TOURISME DE PUGET VILLE ayant son siège à la mairie de Puget Ville (83390) Cuers, l'ASSOCIATION DE DEFENSE DE LA NATURE ET DU CADRE DE VIE BESSOIS

MANNESSIER, demeurant 15, rue du Docteur Babin, LUCAS demeurant 12, rue des Douves, BESSON, demeurant 4, Hameau de la Pluche, Mlle PUCCI, demeurant 1, rue Gabriel Péri, M.

D..., Bessot, Debois, Guierdet, Klein, Labonne, Mairey, Malease, Rabut et Mmes Y... et F... et au ministre de l'intérieur.

Daniel Besson commissaire du Gouvernement auprès de la SOFICA Banque Populaire Images : Considérant qu'aux termes de l'article R. 421-1 du code de justice administrative : Sauf en matière de travaux publics