Baures, Merle, Mayer, Carré, Corrée, Guérin, Garcia, Schweighoffer, Herbelin, Salesses, Papadacci-Stephanopoli, Laborie, Worth, Guyot, Piquet-Talaron, Robert, Migaud, Lamazou-Laresse, Péricat, Danjean, Berthaud

En déduisant de l'ensemble de ces éléments que les propriétaires réunis au sein de l'AFUL du Puits Berchot devaient être regardés comme ayant assumé collectivement la maîtrise d'ouvrage de l'opération

administratif de Paris a rejeté sa demande dirigée contre la décision du ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale en date du 11 juillet 1983 autorisant son licenciement par la société Berthelat

, rue Louis le Grand à Bletterans (39140), représentée par son président en exercice, la SA DIDIER-CUPILLARD-LES-GALERIES, dont le siège social est 29-31, rue du Pré à Saint-Claude (39200), la SARL BERTHOD-MAGASIN

COMMERCE, dont le siège social est ..., représentée par son président en exercice, la SA DIDIER CUPILLARDLES GALERIES, dont le siège social est ..., représentée par son gérant en exercice, la SARL BERTHOD

meulière et de la réalisation de trois bâtiments comprenant trente-six logements, un restaurant, un espace commercial, un pôle de santé et des espaces de stationnement sur un terrain situé 65 rue Maurice Berteaux

le jugement du 21 mai 2003 par lequel le conseiller délégué par le président du tribunal administratif de Paris a annulé son arrêté du 19 mars 2003 ordonnant la reconduite à la frontière de Mlle Berthine

Versailles d'annuler l'arrêté du 23 juin 2021 par lequel le maire de Houilles a délivré à la société IP 1R un permis de construire 55 logements sur des parcelles situées 25, 25bis et 25ter rue Maurice Berteaux

A B a demandé à l'Ecole polytechnique la restitution d'un tableau représentant le portrait d'un de ses ancêtres, le polytechnicien Nicolas Berthot, exposé dans la bibliothèque de cet établissement depuis

Considérant que, devant la cour, la société Laboratoire Legras soutenait que l'amortissement du prix d'acquisition des spécialités pharmaceutiques Montavon, Hordenol, Berthiot et Pelval était justifié

Marius X..., demeurant Résidence les Cactus, Parc Berthault à Ajaccio (20000) ; M.

Thelisc Donald, 8, rue Maurice Berteaux à Montmagny (95360) ; M.

des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Smoby Toys a été constituée en mars 2008 afin de reprendre une partie des actifs corporels et incorporels des sociétés Smoby et Groupe Berchet

de la COMMUNE DE SAINT-AIGNAN-SUR-CHER : Considérant qu'il résulte de l'instruction que l'accident dont a été victime Mme X... le 5 janvier 1979 alors qu'elle circulait en cyclomoteur rue Marnier Berteaux

Alain CULINO, demeurant 11, rue Maurice Berteaux à Sucy-en-Brie (94370) ; - n° 112 957, présentée par Mme Danièle GOMULINSKI, demeurant 43, rue Jean-Jaurès à l'Hay-les-Roses (94240) ; - n° 112 958, présentée

au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la COMMUNE DE CORMEILLES-EN-PARISIS, représentée par son maire, domicilié en cette qualité en l'Hôtel de Ville sis 3, avenue Maurice Berteaux

Mornélys E, Mme Marie-Madeleine BERTHEA, M. Philippe G, Mme Isabelle A, M. Frédéric H, Mme Chantal I, M. Christian B, Mme Corinne J, M. Eric K, Mme Annie L, M. René M, Mme Eva C, M.

FEDERATION DES SYNDICATS CFTC COMMERCE, SERVICES ET FORCE DE VENTE, dont le siège est 197 rue du Faubourg Saint-Martin à Paris (75009) et l'UNION DEPARTEMENTALE CFTC PARIS, dont le siège est 8 boulevard Berthain