Codes de loi français

Article 56-3-1

Constitution du bad beat jackpot. Le bad beat jackpot est constitué de la valeur de départ du jackpot fixée par l'établissement et d'un incrément prélevé sur le pot après la retenue au profit de la cagnotte.

Article 56-3

Le bad beat jackpot.

Article 56-3-2

Arrêt du bad beat jackpot.

Article 56-3-3

Gains d'un bad beat jackpot.

Article 5

Le canton n° 4 (Bricquebec-en-Cotentin) comprend les communes suivantes : Besneville, Biniville, La Bonneville, Breuville, Bricquebec-en-Cotentin, Catteville, Colomby, Crosville-sur-Douve, L'Etang-Bertrand, Etienville, Golleville, Hautteville-Bocage,

Article 90

généralistes Le Président de la Fédération Française des Médecins Généralistes Docteur Claude LEICHER Le Président de la Fédération des Médecins de France Docteur Jean-Paul HAMON Au titre des spécialistes Les co-Présidents du syndicat Le BLOC Docteur Bertrand

LEGIARTI000036300347

ANNEXE DÉPARTEMENT DE LA GUADELOUPE Communes d'Abymes (Les), Anse-Bertrand, Baie-Mahault, Baillif, Basse-Terre, Bouillante, Capesterre-Belle-Eau, Capesterre-de-Marie-Galante, Gourbeyre, Désirade (La), Deshaies, Grand-Bourg, Gosier (Le), Goyave, Lamentin

Article Annexe 7

Rue Rembrandt, au droit du n° 2, jusqu'à la rue Bertrand-Russell. Rue Bertrand-Russell jusqu'à la route d'Avanne. Route d'Avanne jusqu'à la limite nord de la parcelle EM 594.

Article Annexe

APAVE parisienne. 13-17, rue Salneuve, 75854 Paris Cedex 17. 31 décembre 2010 APAVE alsacienne. 2, rue Thiers, BP 1347, 68056 Mulhouse Cedex. 31 décembre 2010 Audit Process. 6, avenue Frédéric-Mistral, 13111 Coudoux. 31 décembre 2010 Bouisson Bertrand

Article ANNEXE 13

Limite nord des parcelles CB 85 et CB 83 incluses (rue de Sainte-Béate). Chemin rural n° 100 des Mulets jusqu'à la limite nord de la parcelle ZH 205 incluse. Limites nord, est et sud de la parcelle ZH 205 incluse.

LEGIARTI000027973212

Gourdan-Polignan, Guran, Huos, Juzet-de-Luchon, Lez, Luscan, Marignac, Mauzac, Miramont-de-Comminges, Montauban-de-Luchon, Montréjeau, Moustajon, Oô, Ore, Pointis-de-Rivière, Pointis-Inard, Ponlat-Taillebourg, Proupiary, Saint-Aventin, Saint-Béat, Saint-Bertrand-de-Comminges

LEGIARTI000050742546

Liste des communes de l'unité urbaine de Paris : - Paris ; - au sein du département de Seine-et-Marne : Boissise-la-Bertrand, Boissise-le-Roi, Brou-sur-Chantereine, Bussy-Saint-Georges, Bussy-Saint-Martin, Carnetin, Cesson, Chalifert, Champs-sur-Marne

Article (10 à 14)

JUVIGNY-SUR-SEULLES 14 D 403 D 513 COLOMBELLES D 675 GIBERVILLE 14 D 513 D 223 COLOMBELLES D 403 COLOMBELLES 14 D 230 D 675 GIBERVILLE D 613 CAGNY 14 D 674 D 675 MONT-BERTRAND

Article Annexe

Ainsi, dans la collection Repères (la Découverte), on indiquera, parmi d'autres, les titres suivants : - Benhamou (Françoise), L'Économie de la culture, 2008 (n° 192) ; - Bertrand (Anne-Marie), Les Bibliothèques, 2007 (n° 247) ; - Blanc-Chaléard (Marie-Claude

LEGIARTI000021809793

(Le) Mesnil-Germain, (Le) Mesnil-Guillaume, (Le) Mesnil-Mauger, (Le) Mesnil-Robert, (Le) Mesnil-Simon, (Le) Mesnil-sur-Blangy, (Le) Mesnil-Villement, Meulles, Mézidon-Canon, Mittois, (Les) Monceaux, Monceaux-en-Bessin, Monfréville, Montamy, Mont-Bertrand

LEGIARTI000034461330

SEYSSINS Grenoble 0382705J Collège Philippe Cousteau TIGNIEU Grenoble 0382864G Collège René Cassin VILLEFONTAINE Grenoble 0383056R Collège Robert Doisneau ISLE D'ABEAU Grenoble 0383301G Collège Saint chef SAINT CHEF Grenoble 0730022C Collège Béatrice

Article 1

Musée Bertrand. La Châtre. Musée George Sand et de la vallée noire. Saint-Marcel. Musée archéologique d'Argentomagus. Indre-et-Loire (37). Amboise. Musée d'art et d'histoire d'Amboise. Amboise. Musée de la poste. Chinon.

Article 2

l'avenue de la porte d'Auteuil, l'avenue Gordon-Bennett, le jardin des Serres d'Auteuil, le boulevard d'Auteuil et le carrefour des Anciens-Combattants, selon la cartographie figurant en annexe n° 58 ; - du 21 juillet au 11 août 2024, le centre sportif Bertrand-Dauvin

LEGIARTI000032916791

SEINE-ET-MARNE Inondations et coulées de boue du 28 mai 2016 au 5 juin 2016 Communes d'Amillis (1), Avon, Bagneaux-sur-Loing, Beauchery-Saint-Martin (1), Beaumont-du-Gâtinais (1), Bellot, Beton-Bazoches (1), Bezalles (1), Blandy (1), Boissettes, Boissise-la-Bertrand

LEGIARTI000027942580

l'Alberte CO_17_03 Aude amont L1_927 Le Rebenty, de sa source à l'embranchement de la D 107 vers Cailla et ses affluents CO_17_03 Aude amont L1_930 Le ruisseau de Lavalette CO_17_03 Aude amont L1_928 Le ruisseau de Saint-Bertrand