Vu la procédure suivante : La société Arcadi Pla a saisi le tribunal administratif de Montpellier d'une demande tendant, d'une part, à contester la validité de la décision de l'office public de l'habitat

Sur la mise en cause des sociétés B3G2, Arcadis ESG, Egis Conseil et Socotec Construction : 6.

l'emploi, du travail et des solidarités du Grand-Est a homologué le document unilatéral fixant le contenu du plan de sauvegarde de l'emploi de la société ardennaise d'amélioration du cadre de vie (Arcavi

Article 3 : Les conclusions de la société Arcadis ESG tendant à l'application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Arcadi X, ... ; M.

soutient qu'elle est entachée : - de dénaturation des pièces du dossier en ce qu'elle retient qu'il n'a fourni aucune information personnelle sur les motivations de son oncle à rejoindre la milice arbaki

Copie en sera adressée pour information au département de l'Isère, à la société Eiffage TP, à la société Arcadis ESG et au ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de

intégralement droit aux conclusions de son recours devant la cour administrative d'appel de Douai ; 3°) de mettre à la charge des sociétés Atelier PAC, SEET Cecoba, Norisko, Nord Constructions Nouvelles et Arcadis

d'infractions aux lois et règlements relatifs à ces établissements" ; Considérant que Mme X..., qui avait acquis une licence de débit de boissons de catégorie IV, exploitée sous l'enseigne du "Beef Club l'Arcadière

administrateur judiciaire, Me Michel Gillibert, domicilié Espace Beauvalle avenue Mahatma Gandhi à Aix-en-Provence (13100), et par son mandataire judiciaire, Me Dominique RAFONI, domicilié 7 rue Joseph d'Arbaud

de la SOCIETE ALFONSI FRERES ; Considérant que la SOCIETE ALFONSI FRERES exploite, depuis le 13 août 1973, une carrière alluviale dans le lit majeur de la rivière Liamone située dans les communes d'Arbori

Mathieu A, demeurant 5 rue Joseph d'Arbaud à Meyrargues (13650) ; M.

la création d'"Europark", n'ont pu le faire que parce qu'ils avaient été préalablement licenciés par la société Hydro Agri Spécialités France et que leurs licenciements justifiés comme celui de Mme ARBAUD

soutenir que le classement de leurs parcelles en zone d'aléa fort était entaché d'une erreur manifeste d'appréciation, la cour a rappelé les conclusions de l'expertise géotechnique, réalisée par le bureau Arcadis

soutenir que le classement de leur parcelle en zone d'aléa fort était entaché d'une erreur manifeste d'appréciation, la cour a rappelé les conclusions de l'expertise géotechnique, réalisée par le bureau Arcadis

soutenir que le classement de sa parcelle en zone d'aléa fort était entaché d'une erreur manifeste d'appréciation, la cour a rappelé les conclusions de l'expertise géotechnique, réalisée par le bureau Arcadis

Esquieze-Sere, Betpouey, Grust, Viella, Artalens-Souin, Sere-en-Lavedan, Villelongue, Aucun, Arcizans-Avant, Saint-Savin, Agos-Vidalos, Beaucens, Saint-Pastous, Cauterets, Viey, Pierrefitte-Nestalas et Ayros-Arbouix

qu'elle a déterminé le montant de la plus-value en se référant aux éléments figurant sur cet acte ainsi qu'aux informations fournies, dans le cadre d'une vérification de comptabilité, par la société Arcalis