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243 résultats pour « Antoine MONTANT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000033685022

Admin. suprême

23 décembre 2016

23 décembre 2016

Jean-Marc Anton, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 1 sur 13

Suivant →
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022106910

Admin. suprême

7 avril 2010

7 avril 2010

qu'il résulte de ce qui précède que ni la SA Bernard Rigaudis ni le CENTRE HOSPITALIER ANTOINE GAYRAUD ne sont fondés à demander l'annulation de l'arrêt en tant qu'il a fixé à 65 767,09 euros le montant

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008114983

Admin. suprême

26 juin 2002

26 juin 2002

Marc Y..., agissant en son nom personnel et au nom et pour le compte de sa mère, Mme Antoinette Baptistine Y..., veuve de M. Jean-Baptiste X..., et de ses deux frères MM.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500972.20250711

Admin. suprême

11 juillet 2025

11 juillet 2025

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Boulangerie Saint-Antoine n'est pas admis.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007848425

Admin. suprême

19 octobre 1994

19 octobre 1994

Antoine X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007621326

Admin. suprême

23 novembre 1987

23 novembre 1987

Antoine X..., - les conclusions de M. Chahid-Nouraï, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la requête °n 56 747 de M.

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007942533

Admin. suprême

18 novembre 1996

18 novembre 1996

Antoine X... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007627267

Admin. suprême

30 novembre 1990

30 novembre 1990

Antoine X..., demeurant à Fléchin (62960) ; M.

Source officielle
CE

1ère chambre

CETAT:CETATEXT000035016280

Admin. suprême

26 juin 2017

26 juin 2017

Il résulte de tout ce qui précède que la société Clinique Saint-Antoine n'est pas fondée à demander l'annulation de l'arrêt qu'elle attaque. 10.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007888315

Admin. suprême

6 septembre 1995

6 septembre 1995

Antoine X..., demeurant Domaine de Gaujac à Boisset et Gaujac (30140) ; M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007716001

Admin. suprême

13 novembre 1987

13 novembre 1987

Antoine GIRONA, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008194289

Admin. suprême

30 juin 2004

30 juin 2004

Vu la requête, enregistrée le 6 août 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme Antoine X, demeurant ...

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007616493

Admin. suprême

16 juin 1976

16 juin 1976

Vu, 1° sous le n° 91 858, la requete presentee par le sieur bocholier antoine , demeurant a dallet puy-de-dome , rue saint antoine, ladite requete enregistree au secretariat du contentieux du conseil

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008194330

Admin. suprême

30 juin 2004

30 juin 2004

Vu la requête, enregistrée le 23 septembre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme Antoine X, demeurant ...

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007652967

Admin. suprême

24 mars 1976

24 mars 1976

JEAN-ANTOINE ET A 1â000 Fâ POUR SA Y...

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007762096

Admin. suprême

12 février 1990

12 février 1990

Antoine Cezalin tendant à ce que le Conseil d'Etat annule : 1°) le jugement du tribunal administratif de Montpellier en date du 25 mars 1986 rejetant la requête dirigée contre une décision du ministre

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007917057

Admin. suprême

22 janvier 1997

22 janvier 1997

Antoine C..., M. Georges A..., M. Yves E... et M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:494595.20250225

Admin. suprême

25 février 2025

25 février 2025

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008175542

Admin. suprême

19 novembre 2004

19 novembre 2004

Antoine X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007766468

Admin. suprême

3 novembre 1989

3 novembre 1989

Antoine X... et de la SCP Defrenois, Levis, avocat de l'office national d'immigration, - les conclusions de M.

Source officielle