JACQUES ET ALEXIS Y... ET M.

En retenant que le projet de parc en cause était susceptible d'avoir un impact sur le site d'Alésia, la cour a souverainement apprécié les faits de l'espèce sans les dénaturer. 6.

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M. Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Sevaux, Mathonnet, avocat de M.

Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. I J, M. Olivier Japiot, présidents de chambre ; M. E N, Mme A L, M. D H, M. F M, M.

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Krivine, Viaud, avocat de la chambre de commerce et

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.

Jacques X..., demeurant Hôpital Robert Debré, rue Alexis Carrel à Reims (51092) ; M.

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP L.

Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. Nicolas Boulouis, M. Olivier Japiot, présidents de chambre ; M. Géraud Sajust de Bergues, Mme Anne Courrèges, M.

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.

Jacques N..., demeurant ..., M. Alexis M..., demeurant ..., M. Daniel H..., demeurant ..., M. Michel Y..., demeurant ..., M. André I..., demeurant ... à Doullens (80600), M.

Jacques W, à M. Jean-Louis Y, à M. David S, à Mme Alexia Q, à M. Antoine U, à Mme Sandra Z, à Mme Sylviana V, à Mme Patricia AA, à M. Dominique H, à M. Michel P, à M. Antoine R, à M.

Clotaire LOUIS-ALEXIS, à M. Louis-Georges GRIFFIT, à M. Joseph RUSTI, à M. Maurice CRECEL, à M. Louis LEPASTEUR, à M. Nicomède JACQUES, à M. Jean-Claude MEPHANE, à M. Albert TURIAF, à M.

Ludovic Briey, Thomas Brones, Bruno Guillaumot, Alexis C, Eric Mehlhorn et Jacques Senicourt et au ministre de l'intérieur et des outre-mer.VJXMD9O9

Jacques du B..., à Mme C..., à Mme Anna Nelly X..., à Mme Denyse X... O..., à M. Yves Richard X..., à M. Bernard Emile X..., à M. Jean Luc X..., à M. Henri L..., à M.