Démonstration par le sportif ou l'autre personne du fait qu'il/elle ignorait, ne soupçonnait pas, ou n'aurait pas pu raisonnablement savoir ou soupçonner, même en faisant preuve de la plus grande vigilance

XA... a fait distribuer, entre le 13 et le 14 mars 2001, un tract intitulé "Saint-Aubinois, soyez vigilants le 18 mars" et le 16 mars 2001, un autre tract intitulé "En direct des élections municipales"

le tribunal administratif de Bordeaux a déclaré la communauté urbaine de Bordeaux responsable de l'accident pour défaut d'entretien de l'ouvrage public ; qu'il a toutefois estimé que le manque de vigilance

elle ne prévoit pas que doivent être inclus dans cette assiette l'ensemble des frais de formation professionnelle engagés par l'entreprise ; qu'elle ne vise pas davantage les dépenses de pharmaco-vigilance

1990 relative à la participation des organismes financiers à la lutte contre le blanchiment des capitaux provenant du trafic des stupéfiants prévoit que : "Lorsque par suite soit d'un grave défaut de vigilance

que la société FlixBus a choisi un arrêt de destination impossible à desservir mais situé au-delà de la distance de 10 km fixée par l'article R. 3111-37 du code des transports, afin de tromper la vigilance

de l'article 35 de son cahier des charges fixé par le décret n° 2009-796 du 23 juin 2009, en faisant preuve de mesure dans l'évocation d'une procédure juridictionnelle criminelle en cours et d'une vigilance

les éditeurs de service de communication audiovisuelle sont tenus de maîtriser en permanence leur antenne, la circonstance qu'un programme est diffusé en direct devant conduire, à cet égard, à une vigilance

suffisante et, à plusieurs occasions, se sont au contraire attachés à l'encourager à développer sur ces sujets de santé publique, dans un contexte de pandémie qui appelait pourtant de leur part une vigilance

mentionnées au II, elle peut / (), lorsqu'elle constate des insuffisances caractérisées du dispositif de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme, un grave défaut de vigilance

que l'on cesse avec ces idéologies ou avec ces idées toutes faites ", n'a pu que l'encourager à développer sur ces sujets de santé publique, et dans un contexte de pandémie qui appelait pourtant une vigilance

responsabilité de l'État en cas de préjudice matériel ou moral résultant du suicide d'un détenu peut être recherchée pour faute des services pénitentiaires en raison notamment d'un défaut de surveillance ou de vigilance

de cause, du décompte général et définitif du marché ne faisait pas obstacle à son action ; que, toutefois, en retenant que ni l'expérience de maître d'ouvrage de la S.N.C.F., ni l'exigence d'une vigilance

son président en exercice, domicilié ..., pour l'ASSOCIATION DE DEFENSE DES RIVERAINS DU QUARTIER JONCHERE-MALMAISON, représentée par son président en exercice, domicilié ..., pour l'ASSOCIATION DE VIGILANCE

PARCOURAIT FREQUEMMENT CE TRONCON DE LA ROUTE NATIONALE 658 ET AURAIT DU FAIRE PREUVE DE VIGILANCE EN ABORDANT LE CHANTIER DONT ELLE CONNAISSAIT LES DEFECTUOSITES ; QU'IL SERA FAIT UNE EXACTE APPRECIATION

compte tenu des circonstances de son hospitalisation et de la parfaite connaissance qu'avaient les médecins des risques que comportait son état mental, le fait que Mlle Maggie B ait pu échapper à la vigilance

l'amélioration de l'environnement " ; qu'il résulte de ces dispositions que l'ensemble des personnes et notamment les pouvoirs publics et les autorités administratives sont tenus à une obligation de vigilance

vertu de l'article 3-1-9 du même texte : " La liste de surveillance recense les instruments financiers sur lesquels le prestataire habilité dispose d'une information sensible rendant nécessaire une vigilance