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509 résultats pour « Thierry COUMES Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021164492

Admin. suprême

14 octobre 2009

14 octobre 2009

Thierry U, M. Marc-André H, M. Dominique T, M. Régis I, M. Thierry Q, M. Gilles P, M. Gérald O, M. Jean-Claude N, M. Denis M, M. Jean-Pierre L, M. et Mme F. K, Mme Corinne J, et M. Stéphane S ; M.

Source officielle

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CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007968199

Admin. suprême

26 mai 1997

26 mai 1997

Basile Thierry X..., demeurant ... une dispense de service national au titre de l'article L. 32 alinéa 1 du code du service national ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008018991

Admin. suprême

10 octobre 2001

10 octobre 2001

Thierry X..., ; M.

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026219177

Admin. suprême

23 juillet 2012

23 juillet 2012

Thierry A, demeurant B ; M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023141233

Admin. suprême

24 novembre 2010

24 novembre 2010

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 23 juillet et 19 octobre 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Thierry A, demeurant ... ; M

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023162729

Admin. suprême

3 décembre 2010

3 décembre 2010

Thierry A, demeurant ... et M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024329314

Admin. suprême

8 juillet 2011

8 juillet 2011

Thierry A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007972982

Admin. suprême

30 juillet 1997

30 juillet 1997

Thierry Y..., demeurant ..., Mme Sandrine M..., demeurant ..., Mme Stéphanie G..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008054982

Admin. suprême

26 avril 2000

26 avril 2000

Conseil d'Etat le 7 octobre 1998, par laquelle le président du tribunal administratif de Papeete a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 81 du code des tribunaux administratifs et des cours

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007991239

Admin. suprême

23 mars 1998

23 mars 1998

numéro 181 344, la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 15 juillet 1996 et 15 novembre 1996 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la VILLE DE CHATEAU-THIERRY

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007620410

Admin. suprême

27 avril 1984

27 avril 1984

LES 24 AOUT ET 23 DECEMBRE 1981, PRESENTES POUR LA SOCIETE "TRANSPORTS ROUTIERS AUTOMOBILES DE MARCHANDISES" T.R.A.M. , SOCIETE ANONYME, DONT LE SIEGE SOCIAL EST AU LIEUDIT "LA VIGNOTTE" A CHATEAU-THIERRY

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008056441

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

Thierry X..., demeurant à l'Hôpital des Années Bégin à Saint-Mandé (94160) ; M.

Source officielle
CE

9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008197286

Admin. suprême

7 avril 2004

7 avril 2004

Thierry X par le directeur du centre hospitalier ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ; Vu la loi n° 86-33 du 9

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020288775

Admin. suprême

18 février 2009

18 février 2009

Thierry U, M. Marc-André H, M. Dominique T, M. Régis I, M. Thierry Q, M. Gilles P, M. Gérald O, M. Jean-Claude N, M. Denis M, M. Jean-Pierre L, M. et Mme F. K, Mme Corinne J, et M. Stéphane S ; M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018503438

Admin. suprême

26 mars 2008

26 mars 2008

Thierry A, demeurant ... ; M.

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CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007750350

Admin. suprême

2 mars 1990

2 mars 1990

.. devant le tribunal administratif de Marseille et tendant à l'annulation desdites élections, Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours

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CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022155430

Admin. suprême

23 avril 2010

23 avril 2010

Thierry J, M. Jean-Marie H, Mme Marie-Louise M, M. Gérard H, Mme Marie-Louise R, M. Joseph K, M. Paul H, M. Auguste G et M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:463209.20230106

Admin. suprême

6 janvier 2023

6 janvier 2023

procédure suivante : La commune de Boulogne-Billancourt a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise, à titre principal, de condamner solidairement la société Baudin Chateauneuf, la société Thierry

Source officielle
CE

1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008216576

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Thierry Y, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022900821

Admin. suprême

4 octobre 2010

4 octobre 2010

Thierry F, demeurant ... ; M.

Source officielle