délivrés par les Etats n'appartenant ni à l'Union européenne ni à l'Espace économique européen ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Catherine Bobo

par les Etats n'appartenant ni à l'Union européenne, ni à l'Espace économique européen ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Catherine Bobo

1986 ; - la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 ; - le décret n° 2010-709 du 28 juin 2010 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Catherine Bobo

travail ; - la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 ; - le décret n° 2010-265 du 11 mars 2010 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Catherine Bobo

formation paramédicaux ; - l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Catherine Bobo

Des cages, boxes et cases à plancher en caillebotis ne sont utilisés pour l'élevage d'aucune espèce animale. / " et énonce d'autre part, au titre des règles spécifiques aux différentes espèces animales

A PARIS, AVEC CAVE ET GARAGE, ET DE DEUX VEHICULES AUTOMOBILES ; QUE L'UTILISATION PAR LE FILS MAJEUR DU REQUERANT D'UNE CHAMBRE DE SERVICE ET D'UN BOX, DONT M. X...

mémoire complémentaire, enregistrés les 26 et 28 février 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE OUTREMER FINANCE LIMITED, dont le siège est Elizabethan Square PO Box

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code des procédures civiles d'exécution ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Catherine Bobo,

1986 ; - le décret n° 2010-416 du 2 juillet 2010 ; - le décret n° 2015-483 du 27 avril 2015; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Catherine Bobo

Vu les autres pièces des dossiers ; Vu : - le code des assurances ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Catherine Bobo, auditeur, - les conclusions

D...au titre des dépenses électorales les frais de location de la salle dite du "Juke-Box" à raison de six réunions publiques organisées les 9 et 30 janvier, 6 et 27 février, et 6 et 13 mars 2014, à hauteur

LTD, représentée par son directeur, dont le siège est PO BOX 374 Richmond House St Anne's Place Saint Peter Port à Guernesey (GY13YS), Grande Bretagne ; la SOCIETE LANDGOLD AND CO.

D'AGRICULTURE DES ALPES-MARITIMES dont le siège est ..., représentée par son président en exercice, la FEDERATION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS D'EXPLOITANTS AGRICOLES DES ALPES-MARITIMES, dont le siège est Box

justice de l'Union européenne du 3 mars 2011 ; - la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Catherine Bobo

du code de justice administrative ; Vu 2°), sous le n° 362758, le pourvoi enregistré le 14 septembre 2012, présenté pour la SCI Alexandra, dont le siège est Etude Borel et Barbey 2, rue Jargonnand, PO Box

Vu 6°), sous le n° 236 649, la requête, enregistrée le 27 juillet 2001, présentée par le SYNDICAT OVIN DES ALPES-MARITIMES, dont le siège social est box 116, MIN X... 6, 06296, Nice Cedex 3, représenté

Il résulte de l'instruction que Mme B a fait l'objet d'un contrôle antidopage le 18 mars 2023 à l'occasion des demi-finales des championnats de France de savate boxe française.