caractère environnemental, culturel, social et économique, participe à cette gestion et contribue à l'équilibre entre le gibier, les milieux et les activités humaines en assurant un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique

rural et d'économie agricole a notamment pour objet la délivrance de formations en droit, notamment dans le domaine du droit rural, ainsi que des formations liées aux métiers des secteurs agricoles et agro-alimentaires

cette affirmation ; Considérant, en troisième lieu, que la société justifie avoir dû payer, compte tenu de la non-réalisation de la vente d'appartements dans les immeubles restant à construire, des agios

montant d'intérêts produits par des comptes à terme, et dont le contribuable a pu disposer à concurrence de 5 824,63 F en 1975, 2 909,21 F en 1976, et 3 873,73 F en 1977 ; qu'en admettant même que ces agios

nationale des Aiguilles rouges, prévue par l'article 8 du décret attaqué, fait obstacle à la pratique de tirs sélectifs permettant de réguler des espèces animales banales et de maintenir ainsi l'équilibre agro-sylvo-cynégétique

La société ne présentant aucun moyen portant sur les rectifications opérées en matière d'agios bancaires et de frais kilométriques ainsi que sur les pénalités dont les impositions correspondantes ont été

Syndicat patronal de la boulangerie et de la boulangerie-pâtisserie de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne, au Syndicat artisanat alimentaire CFDT, à l'Union régionale des syndicats agro-alimentaires

hautes études de droit rural et d'économie agricole (IHEDREA), a pour objet la délivrance de formation en droit, notamment dans le domaine du droit rural, dans les métiers des secteurs agricoles et agro-alimentaires

Elles favorisent sur leur territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de leurs membres, la régulation

Sille soutient avoir également supporté des "frais d'études et recherches", des "frais généraux", des "agios" et un "manque à gagner", la réalité de ces divers chefs de préjudice n'est pas établie ; que

Luz - Saint-Sauveur, Viscos, Gavarnie, Sassis, Barèges, Saligos, Vizos, Chèze, Esquieze-Sere, Betpouey, Grust, Viella, Artalens-Souin, Sere-en-Lavedan, Villelongue, Aucun, Arcizans-Avant, Saint-Savin, Agos-Vidalos

Banque de France, qui auraient dû être perçus en contrepartie de ces avances ; qu'en se bornant à affirmer que les sommes ainsi réintégrées sont disproportionnées par rapport à son capital social ou aux agios

Loire-Atlantique a délivré, respectivement à l'Etat, pour l'aménagement de la desserte routière de futur aéroport du Grand ouest, dit aéroport de Notre-Dame-des-Landes, et à la société Aéroports du Grand Ouest (AGO

qu'à la suite d'une vérification de comptabilité, la SOCIETE SMS EXPORT, qui exerçait une activité d'étude, d'ingénierie, de réalisation et de commercialisation clef en main de projets industriels ou agro-alimentaires

administrative, saisie par la partie la plus diligente, se soit prononcée sur la question préjudicielle de la légalité de l'arrêté du préfet du 23 septembre 1985 ; que le ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire

suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 19 juillet 2013 et 5 mars 2015 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, l'Association des utilisateurs et distributeurs de l'agro-chimie

Normandie, préfète de la Seine-Maritime, la communauté de communes de Coeur de Caux a été dissoute, certaines de ses communes membres ayant préalablement rejoint la communauté d'agglomération " Caux Seine Agglo

également de la rubrique n° 2170 ; qu'il résulte de l'instruction que la fabrication d'amendements organiques par la SOCIETE LANVIN S.A. utilise désormais des matières premières issues de l'industrie agro-alimentaire