concernaient les variants sud-africain et brésilien, dont les conséquences, notamment au regard des vaccins mis sur le marché, étaient encore incertaines à cette date, justifiant de faire preuve d'une vigilance

Cependant, la situation épidémiologique appelle toujours une vigilance particulière alors que divers indicateurs orientent vers l'apparition d'une cinquième vague résultant d'une élévation continue du

de la voie publique ; Considérant cependant que lors de l'accident, les conditions de visibilité étaient extrêmement réduites du fait d'un brouillard épais qu'ainsi en ne faisant pas preuve de la vigilence

user de son pouvoir de prendre en compte l'intérêt général, pour refuser son licenciement, au motif, notamment, que dans l'exercice de ses fonctions représentatives, il se montrait particulièrement vigilant

A... appelle, à titre préventif, une vigilance renforcée.

proposés par l'Union des associations musulmanes de Seine Saint-Denis, d'adhérer à cette association, de mettre en place un système de vidéosurveillance et de créer dans un délai d'un mois une équipe de vigilance

de Dijon de condamner le centre hospitalier à l'indemniser des troubles qu'elle avait subis du fait de la présence de ce corps étranger ; qu'elle a par ailleurs exposé que, par suite d'un manque de vigilance

Z..., le 21 mars, d'un tract qui appelait à la vigilance face à la montée de l'extrême droite et ne citait pas M.

tirés de l'erreur manifeste d'appréciation des risques de troubles à l'ordre public, de la méconnaissance des articles L. 424-1 à L. 424-5 et L. 424-8 du code de l'environnement, d'une " obligation de vigilance

jurisprudence relative aux cas dans lesquels la préservation de l'ordre public justifie que soient prises des mesures d'interdiction de certaines représentations, tout en les incitant à faire preuve d'une vigilance

Elle assure des missions de veille, de vigilance et de référence. (...) ". 5.

En vertu de l'article L. 5311-1 du même code, dans sa rédaction applicable au litige, l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé assure la mise en oeuvre des systèmes de vigilance applicables

résulte également de l'instruction que Mme X... n'avait pas suffisamment ralenti sa vitesse pour aborder la courbe où l'accident s'est produit et n'apportait pas à la conduite de son véhicule toute la vigilance

dispose que chaque salarié "doit également, par son comportement, préserver la sécurité des autres" ; qu'une telle disposition, qui se borne à formuler une recommandation invitant les salariés à la vigilance

et contre la promesse de les régulariser ultérieurement, et bien qu'il ait pris le soin d'effectuer la copie de la pièce d'identité de cette personne, il aurait dû au moins manifester davantage de vigilance

Bourse à Nice dont le fonctionnement a été à l'origine des anomalies reprochées à la requérante, c'est au soutien d'un grief général qui a été fait à celle-ci de ne pas avoir suivi avec suffisamment de vigilance

d'une enquête dans diverses entreprises de travaux en raison de l'existence d'indices précis, graves et concordants laissant penser à l'existence de pratiques anticoncurrentielles, ni le défaut de vigilance

toutefois, le gabarit de la péniche Ione, entrée la dernière dans l'écluse et placée par son capitaine dans l'espace extrêmement étroit laissé par les deux autres péniches, rendait nécessaire une vigilance