liste des communes intéressées par la création de la communauté de communes du pays de Nuits-Saint-Georges, fixée par un arrêté du préfet de la Côte-d'Or en date du 15 octobre 1992, se sont déclarées hostiles

2007, vers 17 heures, deux adolescents ont péri à la suite d'une collision entre leur mini-moto et un véhicule de police, à Villiers-le-Bel ; que pendant l'intervention des secours, une foule très hostile

ne doit subir d'agissement sexiste, défini comme tout agissement lié au sexe d'une personne, ayant pour objet ou pour effet de porter atteinte à sa dignité ou de créer un environnement intimidant, hostile

Polynésie française, tenu au cours de manifestations publiques organisées pendant la campagne pour les élections législatives et pour les élections à l'assemblée territoriale, des propos violemment hostiles

. ; Considérant, en premier lieu, qu'il n'est pas établi que le tract anonyme, hostile à la liste conduite par M.

vêtements sur lesquels étaient imprimés des slogans favorables au maire sortant et que des véhicules auraient été recouverts d'"auto-collants" exprimant les mêmes préférences, ni le fait qu'un tract hostile

affaires culturelles sur le plan masse et les façades des constructions ; que si l'administration, en omettant de notifier ce permis de construire exprès à son bénéficiaire et en lui opposant une attitude hostile

diffamatoire et que nombre de ces affiches ont été elles-mêmes recouvertes par des affiches "La France pour tous", favorables à la liste "Paris pour tous, 19ème" ; que si des affichettes autocollantes hostiles

. ; que, par suite, ce grief ne peut qu'être écarté ; Considérant qu'un tract hostile à la liste conduite par Mme X... ne comportant pas la mention de l'imprimeur et de son auteur a été diffusé la veille

la convention d'Istanbul sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique ; - ces fresques créent pour les agents féminins un environnement de travail hostile

la violence de ses prêches, relayant les thèses prônées par le GIA (Groupe islamiste armé), dans ses fonctions d'imam d'une salle de prières en région parisienne» et que ce « comportement totalement hostile

allégations aucun élément probant démontrant la réalité des menaces personnelles qui pèseraient sur lui en cas de retour en Angola ; que la circonstance qu'il milite en France au sein d'une association hostile

estimant que la réunion du conseil de discipline n'avait pas été viciée par une attitude partiale de ses membres à son encontre et que cette réunion ne s'était pas déroulée dans un climat qui lui était hostile

Considérant, d'une part, qu'il résulte de l'instruction que, dans les derniers jours de la campagne, ont été collées, en dehors des emplacements réservés, des affiches hostiles à la politique du gouvernement

l'attitude de Mme Y... qui, en se refusant à vider les lieux sur l'injonction du commissaire de police, en menaçant d'attenter à ses jours et en se prêtant à la constitution d'un groupe de pression hostile

B ont été surchargées de mentions hostiles, ni la date ni l'ampleur de ces dégradations ne sont démontrées ; que, dès lors, pour regrettable qu'il soit, ce procédé polémique n'a pu abuser les électeurs

A le rachat de l'hostellerie de La Bruyère afin de développer un village de vacances tout en proposant à M. et Mme A la gestion du restaurant et du bar, sous une forme commerciale à déterminer , n'était

ce que, compte tenu du changement de majorité intervenu au conseil municipal de Dunkerque à la suite des élections municipales des 13 et 30 mars 2014 et de ce que le programme de la liste élue était hostile