Salat-Baroux, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, par un arrêté du 18 septembre 1989, le maire de Saint-Cyr-en-Val (Loiret) a interdit la circulation aux véhicules automobiles et aux motocyclistes

X..., immatriculé au registre des métiers pour l'activité principale de réparation de cycles et motocycles, fait valoir qu'il est titulaire d'un certificat d'aptitude professionnelle d'ajusteur mécanicien

soumis au Conseil d'Etat que si quatre des enfants de M. et Mme B... résident en France, ils ne sont pas leur seule famille, puisqu'un autre de leurs fils dirige une usine de pièces détachées pour motocycles

des professions de l'automobile, à la Fédération française de cyclisme, à la Fédération nationale de l'artisanat automobile, à la Fédération nationale du commerce et de la réparation du cycle, du motocycle

QUI CIRCULAIT A MOTOCYCLETTE SUR LE CHEMIN DEPARTEMENTAL N° 943 ENTRE CADENET ET APT VAUCLUSE A FAIT UNE CHUTE, APRES AVOIR PERDU LE CONTROLE DE SON VEHICULE ; QUE LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE

X..., qui circulait à motocyclette rue Marx Dormoy, à Paris, a heurté, le 11 mai 1981, un chantier de travaux publics situé au milieu de la chaussée ; que le procès-verbal annexé au rapport de police relatif

X..., qui était au moment des faits élève gendarme à l'école des sous-officiers de gendarmerie de Fontainebleau, a été victime le 11 juin 1990 d'une chute de motocyclette au cours du service, qui a entraîné

. / Les entreprises qui gèrent directement ou indirectement, au titre de leurs activités relevant du secteur concurrentiel, un parc de plus de cent cyclomoteurs et motocyclettes légères, de puissance maximale

universitaire de Nice et à la SCP Boutet, Hourdeaux, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes et de l'Institution de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle

commerciale dénommée DM Concept, ayant son siège au domicile où le pétitionnaire exerçait son activité d'expert, et ayant pour objet la fabrication, l'achat et la vente d'accessoires pour automobiles et motocycles

compétence : Considérant qu'aux termes de l'article 28 du statut national du personnel des industries électriques et gazières : "Les indemnités de toute nature : de déplacements, de bicyclettes, de motocyclettes

à 1997, date à laquelle il entreprend des démarches auprès de la préfecture de Haute-Garonne pour la régularisation de son séjour, le requérant ne fournit que quatre attestations d'assurance d'un motocycle

Marc de X... alors qu'il circulait dans Paris en motocyclette arrivait d'une rue située à la droite de la victime et tentait de tourner à gauche en traversant l'avenue sur laquelle circulait M.

A exerce à titre individuel, depuis le 7 mai 1989 à Guéret, l'activité de vente de cycles et de motocycles sous l'enseigne « Moto Loisirs » ; que, dès la création de son entreprise, il a obtenu la concession

compétence : Considérant qu'aux termes de l'article 28 du statut national du personnel des industries électriques et gazières : "Les indemnités de toute nature : de déplacements, de bicyclettes, de motocyclettes

A..., qui exploitait sous différentes enseignes une entreprise d'entretien et de nettoyage, une entreprise de réparation et de vente de pièces détachées pour motocyclettes et un commerce de Pari Mutuel

Ainsi, seules la réforme du permis A intervenue en 2016 et celle des permis A1 et A2 intervenue en 2020, la mise en œuvre de l'obligation du port de gants pour les conducteurs et les passagers de motocyclette

ou trois roues et des quadricycles à moteur, prévu l'extension temporaire de l'agrément en cours de validité des contrôleurs et des centres au contrôle des véhicules de catégorie L, et exclu les motocyclettes