une durée limitée et dans des conditions qui seront fixées par arrêté du préfet conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur ; Considérant que le risque de pollution du ruisseau

Y... à la suite des travaux de canalisation de la Tiretaine et du Bedat et du détournement du ruisseau des Quelles dans la commune de Gerzat (Puy-de-Dôme) sont certains et doivent être évalués à la date

lettre du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Landes, les dispositions du droit commun de la pêche en eau douce s'appliquaient alors : (...) à tous les cours d'eau, canaux, ruisseaux

du fond que M. et Mme G sont propriétaires, depuis 1990, au lieu-dit L'Alliance à Pont-Salomon, d'un tènement foncier sur lequel est édifiée leur maison d'habitation, traversé d'ouest en est par un ruisseau

X... à la suite des travaux de canalisation de la Tiretaine et du Bedat et du détournement du ruisseau des Quelles dans la commune de Gerzat (Puy-de-Dôme) sont certains et doivent être évalués à la date

Orléans en tant qu'elle est dirigée contre le syndicat requérant ; Au fond : Considérant qu'à la suite des orages qui ont éclaté dans la nuit du 7 au 8 juillet 1977, le pont ferroviaire qui franchit le ruisseau

RIVIERES (T.O.S.) demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule pour excès de pouvoir le décret du 21 janvier 1993 relatif à l'aménagement et à l'exploitation de la chute hydroélectrique d'Olhadoko, sur le ruisseau

Paul X... a été victime le 7 mars 1978, alors que son véhicule circulait sur la route du Bois-de-Nèfles à proximité immédiate d'un pont aménagé pour le franchissement de la ravine "Le Ruisseau" ; que,

administrative d'appel a considéré que cette absence, à la supposer fautive, n'entretenait pas de lien de causalité avec les préjudices invoqués dès lors qu'il existait à proximité un point d'eau naturel, le ruisseau

Marc X..., demeurant 7, rue sur le Ruisseau à Vaux (57130) ; M.

qui s'applique à une bande de : / - 6 mètres de largeur à partir de chacun des rives du cours d'eau ou du ruisseau (y compris canaux et collecteurs pluviaux) ; / - 6 mètres centrés sur l'axe du fond du

Guillaume, Commissaire du gouvernement ; Considérant que le 13 septembre 1982 une pelle mécanique de l'entreprise Berthold a, en procédant à la démolition d'un ponceau franchissant un ruisseau à Woippy

par laquelle le préfet du Morbihan a déclaré d'utilité publique les ouvrages de traitements des eaux usées sis sur le territoire de la commune de Peillac et notament le rejet des eaux usées dans un ruisseau

avec la SCI SERART.COM, selon lequel celle-ci s'engageait à vendre à la commune, moyennant le prix symbolique d'un franc, un ensemble de parcelles et les ouvrages de couverture et d'aménagement du ruisseau

routier de Tassin-la-demi-lune, à l'ouest de cette agglomération, l'administration a estimé qu'il n'y avait pas d'autre parti envisageable que l'ouverture d'une voie nouvelle empruntant le vallon du ruisseau

l'élargissement du chemin n° 204 conduisant à son exploitation et, d'autre part, le curage des fossés bordant ce chemin ainsi que l'exécution de travaux pour mettre fin au déversement dans ces fossés d'un ruisseau

lequel le préfet de l'Aude a délivré à la communauté d'agglomération du Carcassonnais l'autorisation prévue à l'article L. 214-3 du code de l'environnement pour réaliser des travaux de reprofilage du ruisseau

juges du fond que le préfet de la Savoie a autorisé, par un arrêté du 1er juin 1994, la société Sumatel, aux droits de laquelle est venue la société SNC Roc de la Pêche, à disposer de l'énergie du ruisseau