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85 résultats pour « Lucien LOUISE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008051963

Admin. suprême

27 octobre 1999

27 octobre 1999

soutiennent que "dans les bureaux de très nombreuses communes (notamment mais non exclusivement celles d'Alata, Aleria, Biguglia, Bonifacio, Borgo, Calvi, Corte, Ghisonaccia, Furiani, L'Ile Rousse, Lucciana

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007679138

Admin. suprême

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Annonces BODACC25 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

BOETTE, David, Lucien, René, MERELLE, Catherine, Louise, Josiane, JOURDAIN

SIREN 106059298Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

Acte Authentique en date du 30/04/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 11 Rue d'Amiens 80260 NAOURS. Adresse du nouveau propriétaire : 94 Rue Voltaire 62110 HENIN-BEAUMONT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

26/07/2026

Voir →

Créations

Moreau, Louise Agnès Lucien

SIREN 923210413Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

27/03/2026

Voir →

Ventes et cessions

LE FUN'N, KLEIN, BERNARDO, Fabrice, Merry, Lucien, Suzanne Louise, DISCHAMP

SIREN 924910714Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

Cession sous acte authentique en date du 20/03/2024 Adresse de l'ancien propriétaire: 29 Chemin du Bois 63500 Issoire, Adresse du nouveau propriétaire: 11 Rue Camille Chastrette 63500 Issoire

02/04/2024

Voir →

Immatriculations

LOUISE, Lucien, Gustave

SIREN 752656868Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

12/07/2023

Voir →

Ventes et cessions

BALLOT, BIAGE, Catherine Yvonne Louise, Lucien Noël Philippe

SIREN 835168204GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

Acte en date du 25/06/2020 enregistré au SIE de Melun le 30/06/2020 sous le numéro dossier 2020 00040120 référence 7704P01 2020 A 01417 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue Grande 77130 Forges, Adresse du nouveau propriétaire: 6 Rue Pasteur 77830 Échouboulains

04/09/2020

Voir →

12 janvier 1983

12 janvier 1983

LUCIEN, CELESTIN, GHISLAIN XX..., DEMEURANT ...

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007627274

Admin. suprême

28 novembre 1990

28 novembre 1990

Gérard BOLZINGER, 64 avenue Jean-Jaurès (95230) Soisy-sous-Montmorency ; Alain BOUYSSET, 14 rue Saint-Lazare (75009) Paris ; Daniel BROCA, 11 rue Charles Gounod (94000) Créteil ; Gérard BROUGNON, 18 rue Louis

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:438686.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

Grégoire Berthon, Julien Poulat, Louis Bullat, Gérard Comte, P E, Alexis Soquet, Jean-Charles Piani, Jean Sabardine, Emile Bétemps, Michel Cretallaz, Gabriel Lavy, Frédéric Vésin, Yves Mermaz, Alain Condevaux

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008003849

Admin. suprême

8 juin 1998

8 juin 1998

Louis YT..., demeurant 3, lot "Le Moulin" à La Tresne (33360) ; M.

Source officielle