Article 4 : La présente décision sera notifiée au département de l'Hérault, à la société Signaux Girod Grand Sud et à la société Lacroix signalisation.

accordé à la SARL " Les Terrains du lac " et à la SA d'habitations à loyer modéré " Colomiers habitat " un permis de construire en vue de l'implantation d'un ensemble immobilier de 69 logements route de Lacroix-Falgarde

Jean-Pierre Lacroix, préfet du Val-d'Oise, a été nommé préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud ; que, par un décret du 24 juin 1999 publié au Journal officiel du 27 juin, M.

décidé d'aménager sur des terrains dont elle est devenue propriétaire un espace vert, dénommé " square des Bleuets ", ouvert sur chacune des voies à l'intersection desquelles il se situe, la rue Veuve-Lacroix

travaux autorisés par le maire de Paris n'étaient pas de nature à entraîner un accroissement du dépassement déjà existant du coefficient d'occupation des sols maximal autorisé pour la maison des époux Lacroix

TRAN, Domaine de Bois Lacroix à Pontault-Combault (77340), Gabriel T..., ..., Mike U..., ..., représentés par Me Liard, avocat au Conseil d'Etat, et tendant : °1) à l'annulation pour excès de pouvoir de

Jean-François Y..., du comité de défense contre l'alcoolisme, de la SOCIETE FRANCAISE DE LACROIX BLEUE, de l'association "LA CROIX D'OR FRANCAISE", de l'association "VIE LIBRE" et de la LIGUE CONTRE LA

, Maina Sage, Jacques Cattin, Christophe Naegelen, Jean-Pierre Vigier, Jean-Pierre Door, Meyer Habib, André Villiers, Jean Lassalle, Guillaume Peltier, Jean-Paul Dufrègne, Loïc Prud'homme, Valérie Lacroute

avec les collectivités territoriales concernées, la chambre d'agriculture, la direction départementale des territoires du Rhône, le service territorial de l'architecture et du patrimoine, le parc de Lacroix

Exposito, Zozaya, GAEC Hego Alde, Bellecave, Dulol, Mendionde, Duhart, Dufau, Bacharry, Etcheverry, Ondara, Eyherabide, Erremundeguy, Badet, GAEC de la plaine, Errecart, GAEC du Narbida, GAEC Achary, Lacrouts

à l'organisation professionnelle des transports d'Ile-de-France, à la société RATP Développement, à la société Transdev Ile-de-France, à la société Transports Rapides automobiles, à la société Cars Lacroix

Noël DA, demeurant résidence Fort Lacroix à Bastia (20200) ; M.