principalement que, pour prévenir le risque d'infarctus du myocarde, le traitement par la spécialité Omacor , dont le principe actif est un concentré d'acides gras polyinsaturés Oméga-3 présent dans les huiles

. / Huile brute : / Par tranche de production annuelle (en tonnes) : Inférieure à 1 500 : 0% / Egale ou supérieure à 1 500 : 8% / Gaz : / Par tranche de production annuelle (en millions de mètres cubes

QUE LA SOCIETE FERRERO FRANCE A, LE 3 MAI 1971, DEMANDE A L'ADMINISTRATION SI LE PRODUIT QU'ELLE FABRIQUAIT, COMPOSE DE LAIT, D'HUILE, DE NOISETTE, DE SUCRE ET DE CACAO REPONDAIT A LA QUALIFICATION DE

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Stéarinerie Dubois Fils A, qui exerce une activité de production de produits chimiques tels que des esters gras, dérivés d'huiles

le Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes, Terres Inovia (Centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre) et Terres Univia (Interprofession des huiles

La présente directive est applicable, au niveau communautaire, aux produits suivants tels que définis dans les directives y afférentes : / - les huiles minérales (...) / 2.

ASSURAIT JUSQU'AU 1ER DECEMBRE 1964 LA PRODUCTION DES COMPOSES CHIMIQUES PLASTIQUES NECESSAIRES A LA FABRICATION DES CORPS CREUX MOULES ET NOTAMMENT DES BOUTEILLES QU'ELLE UTILISAIT DANS SON COMMERCE D'HUILES

caractère d'un acte de gestion commerciale normale ; Considérant que la société requérante fait valoir que, compte tenu de la difficulté, en raison de la concurrence, de vendre sur le marché suisse les huiles

d'examiner les autres moyens relatifs à ces impositions ; Sur les frais de déplacement : Considérant que la cour n'a pas dénaturé les pièces du dossier en jugeant que les factures d'achat de quatre filtres à huile

réglementation thermique RT 2005 et qu'il prévoit la mise en place d'un dispositif de traitement des eaux pluviales et d'un dispositif destiné à assurer le traitement et le stockage des déchets et huiles

A, pour les séquelles d'un carcinome urothéial apparu en 1998, la cour régionale des pensions énonce que pendant plus de vingt-cinq ans l'intéressé a été exposé sans la moindre protection à des huiles

pour la commune et qu'elle a une chance de succès ; Considérant qu'en vue de favoriser l'implantation sur le territoire communal, à l'intérieur de la zone d'activité de l'Artel d'un centre de transit d'huiles

Conseil d'Etat, présentés par la Société à responsabilité limitée "Organisme de prévoyance, d'études et de gestion d'assurances" OPEGA , dont le siège est ... à Paris 75004 , représentée par Maîtres Huglo

fournir, conformément à l'article R. 216-4, des services relevant d'une ou plusieurs catégories suivantes : / a) Assistance bagages ; / b) Assistance opérations en piste ; / c) Assistance carburant et huile

Lorsque les pourcentages des biocarburants, mélangés à des dérivés d'huiles minérales, dépassent 10 % en volume, les États membres imposent l'obligation de l'indiquer dans les points de vente. (...) "

protection de la santé humaine et animale ainsi qu'à l'environnement, en deuxième lieu, que le produit importé de Slovaquie sous la dénomination VITAVAX 2000 présentait une différence de quantité d'huiles

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M. et Mme O, créateurs d'une gamme de produits parapharmaceutiques à base d'huiles essentielles, ont cédé, le 5 juin 2008, les marques et les

Outre les dispositions générales de la directive 92/12/CEE concernant les utilisations exonérées de produits imposables (huiles minérales), et sans préjudice d'autres dispositions communautaires, les Etats