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86 résultats pour « Gosse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000037265635

Admin. suprême

25 juillet 2018

25 juillet 2018

Marianne Dubois, Geneviève Levy, Jean-Luc Reitzer, Jean-Jacques Gaultier, Jean-François Parigi, Arnaud Viala, Frédérique Meunier, Fabien Di Filippo, Josiane Corneloup, Gérard Menuel, Ian Boucard, Philippe Gomes

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018503434

Admin. suprême

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Annonces BODACC5 621 résultats

Journal officiel
Créations

Gosseau, Aurelia

SIREN 903821767Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

20/08/2026

Voir →

Radiations

GOSSELIN, Christopher, Lucien, Daniel, GOSSELIN

SIREN 984321752Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

20/08/2026

Voir →

Créations

GOSSELIN, Francoise, France, Daniele

SIREN 108632159Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

16/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

S.A.S. CV GOSSELIN

SIREN 442860177Greffe du Tribunal de Commerce de coutances

16/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES BEAUX GOSSES

SIREN 833294085Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

14/08/2026

Voir →

26 mars 2008

26 mars 2008

requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 21 août et 20 décembre 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SA TORNIER, dont le siège est Rue du Doyen Gosse

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007694769

Admin. suprême

7 juin 1985

7 juin 1985

ALTERNATIVES AU NUCLEAIRE REPRESENTEE PAR SON PRESIDENT MONSIEUR FAVIER ROLAND 22 PLACE DUCALE 08000 CHARLEVILLE MEZIERES 6E LA FEDERATION SYNDICAT DU CADRE DE VIE REPRESENTEE PAR SON PRESIDENT MONSIEUR GOMES

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459463.20220616

Admin. suprême

16 juin 2022

16 juin 2022

Elles sont opaques, non gommées et de type uniforme pour chaque bureau de vote () ". 5.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000028987593

Admin. suprême

6 mai 2014

6 mai 2014

siège social est situé " Mâ en woch ", Morne Burat à Sainte-Anne (97180), l'association EnVie-Santé, représentée par son président, dont le siège social est situé 115, boulevard Général de Gaulle à Gosier

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007627274

Admin. suprême

28 novembre 1990

28 novembre 1990

ROSSARD, restaurant "Le Bistrot", Le Petit Havie (97190) Le Gosier ; MM.

Source officielle