distribution de la presse (ARCEP) a rejeté sa demande tendant à réaliser une analyse du marché de gros amont de la diffusion hertzienne de la télévision numérique terrestre et de lui communiquer le calendrier

En outre, ce calendrier n'est pas manifestement inapproprié aux cas de demandes présentées pour des motifs liés à la pratique d'activités sportives ou artistiques intensives ou pour une situation propre

Fédération française de volley du 21 octobre 2017 ; - elle méconnaît les principes de cette charte ; - elle est illégale, dès lors que la Ligue ne pouvait abroger ou retirer la décision édictant les calendriers

services placés sous leur autorité que sont soumises à leur autorisation les absences de fonctionnaires désireux de participer à des fêtes ou à des cérémonies religieuses qui ne sont pas inscrites au calendrier

X... au cours de sa scolarité, ni le calendrier des épreuves de sport organisées par le service inter universitaire, ni les documents d'information sur le sport distribués aux étudiants au cours des dernières

l'article L. 191-1 du code électoral, résultant de la loi du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires et modifiant le calendrier

directs ou indirects à des prix inférieurs à ceux qui sont habituellement pratiqués » ; Considérant, en premier lieu, que la municipalité a distribué, à l'occasion des voeux pour l'année 2008, un calendrier

également, sur la base de ces indicateurs et compte tenu, le cas échéant, des objectifs de réduction du risque ou de l'utilisation déjà atteints avant l'application de la présente directive, des calendriers

économiques invoquées ; 6° Mesures prises éventuellement pour réduire le nombre des licenciements et faciliter le reclassement du personnel faisant la demande d'autorisation de licenciement ; 7° Calendrier

services placés sous leur autorité que sont soumises à leur autorisation les absences de fonctionnaires désireux de participer à des fêtes ou à des cérémonies religieuses qui ne sont pas inscrites au calendrier

française de rugby a réformé la décision de la Ligue nationale de rugby du 25 août 2003 autorisant le club d'Aubenas à participer au championnat de France Pro D2 ; il soutient que l'urgence tient au calendrier

Commissaire du gouvernement ; Considérant que, par note de service du 27 novembre 2000, l'adjoint au directeur du service de santé des armées en région terre sud-ouest s'est borné à définir le calendrier

fédérations sportives : « Pour qu'une fédération sportive puisse bénéficier d'une délégation, son règlement intérieur doit prévoir : a) La publication, avant le début de la saison sportive, d'un calendrier

décision motivée ; qu'il lui appartient, lorsqu'elle décide qu'un débat public sera organisé et, le cas échéant, après que le dossier du projet a été à sa demande complété, d'établir et de publier le calendrier

élections municipales ainsi qu'à la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier

du même article dans sa rédaction issue de la loi du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires et modifiant le calendrier

au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la note de service n° SG/SRH/SDCAR/2019-699 du 9 octobre 2019 du ministre de l'agriculture et de l'alimentation relative aux modalités et au calendrier

électoral, inséré dans ce code par l'article 4 de la loi du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier