apporter toutefois les précisions permettant d'apprécier la portée exacte de ses affirmations, qu'une étude de cancérogenèse sur le rat aurait été plus appropriée qu'une étude de tératogenèse sur le lapin

volts aux abords du poste de Ferouge et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Cahors, Calamane, Gourdon, La Chapelle-Auzac, Lanzac, Souillac et Saint-Julien-de- Lampon

habituellement occupés par des tiers, des zones de loisirs et de tout établissement recevant du public ; / - les autres élevages (à l'exception des élevages de type familial et de ceux de volailles et de lapins

l'intérieur de la zone des deux kilomètres, l'implantation de bassins de décantation dans les prés salés Est de La Teste, des clapages de boues portuaires en mer et la création d'un port de plaisance au Lapin

sites d'élevage, auxquels le putois est susceptible de causer des atteintes significatives ; qu'a été adopté dans ce département un schéma de gestion cynégétique afin de favoriser le développement du lapin

l'environnement ; Vu la directive 91/495/CEE du Conseil, en date du 27 novembre 1990, concernant les problèmes sanitaires et de police sanitaire relatifs à la production et à la mise sur le marché de viandes de lapin

BV BD, EG Larbio, la SCEA de Menon, le Réseau communal de Souprosse, EG Loustalot, EG du Rey de Constance, la SCEA Simian Vignes, M.

Luemschwiller (68720), représentée par son gérant en exercice, le CABINET CLEMENT, dont le siège est 18, rue d'Enfer à Corvol-l'Orgueilleux (58460), l'EURL DIAGNOSTIC BAT, dont le siège est à Saint-Lamain

répandue de façon significative dans d'autres parties du département ; que la martre est susceptible de causer des dommages importants, notamment aux quelque 1 100 élevages avicoles et 100 élevages de lapins

que le classement du renard dans ce département serait entaché d'une erreur d'appréciation dès lors que sa présence permettrait de réguler les populations de certaines espèces nuisibles, telles que le lapin