A, victime d'un accident à l'oeil gauche, s'est présenté au service des urgences du centre hospitalier de Creil le samedi 13 avril 1996, puis de nouveau le dimanche 14 avril ; qu'il a été par deux fois

administratif de Clermont-Ferrand a rejeté sa demande dirigée contre l'arrêté du 14 juin 1983 par lequel le président du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en eau potable des communes de la rive gauche

modifier la grille des nuances politiques retenues pour l'enregistrement des résultats des élections législatives en tant qu'elle classait le PARTI DES TRAVAILLEURS dans la nuance politique d'extrême gauche

Y... et Roy, architectes, et de la société Gaucher, représentée par son syndic M.

X..., qui circulait sur l'autoroute A8, a entrepris de dépasser un autre véhicule dans une courbe ; qu'au cours de cette manoeuvre, il a quitté la voie de gauche et roulé sur la partie goudronnée située

l'annulation du jugement du 13 janvier 1997 du tribunal départemental des pensions de la Haute-Corse reconnaissant un droit à pension au taux de 45 %, pour des séquelles d'algodystrophie du membre supérieur gauche

d'établissements distincts à retenir pour les élections des comités d'établissement, et qui a créé pour la ville de Lyon deux établissements distincts "Lyon rive droite et grandes entreprises" et "Lyon rive gauche

VU LA REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 29 JUILLET 1981 PRESENTEE PAR L'ASSOCIATION DE DEFENSE DES CREILLOIS DE LA RIVE GAUCHE, ASSOCIATION DECLAREE A LA SOUS-PREFECTURE

obtenues par la liste dans chaque département ; Considérant qu'il résulte de l'instruction, et n'est d'ailleurs pas contesté, que le nombre respectif de votes émis en faveur des listes Picardie à gauche

circonscription d'Italie pour l'élection des conseillers consulaires ou, subsidiairement de déclarer invalide l'élection de trois conseillers présentés par la liste " Français du monde, ensemble et solidaires à gauche

que le 12 avril 1977, vers 13 h 30, dans la commune commune du Tampon à La Réunion, Mme Y..., qui se rendait à son lieu de travail au volant de sa voiture, heurta violemment, alors qu'elle tournait à gauche

UNE PROTHESE TOTALE DE LA HANCHE GAUCHE ET UNE OSTEOTOMIE DU FEMUR DROIT ; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION ET NOTAMMENT DU RAPPORT DE L'EXPERT X...

Grenoble a rejeté leur demande tendant à l'annulation de la délibération en date du 27 juin 1986 par laquelle le conseil municipal de Grenoble a donné son accord à la création d'une voie sur berge rive gauche

GLISSIERE DE SECURITE PLACEE SUR LE TERRE PLEIN CENTRAL SEPARANT LES CHAUSSEES A DEUX VOIES ; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE LES BLESSURES QUI ONT ENTRAINE L'AMPUTATION DE LA JAMBE GAUCHE

ayant réformé, d'une part, les arrêtés du préfet de l'Allier des 1er, 2 août et 1er septembre 2006 concernant les budgets 2006 du SESSAD Jules Ferry , de l'IME le Rocher Fleuri et des ESAT Rive Gauche

Jean X une pension militaire d'invalidité au taux de 10 % pour des séquelles de lésion du ménisque interne gauche ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des pensions militaires d'invalidité et

Nancy a infirmé la décision du ministre de la défense, porté le taux d'invalidité pour les infirmités " subluxation acromio claviculaire épaule droite " et " séquelles d'acromioplastie de l'épaule gauche

A est resté atteint d'une lésion du nerf cubital gauche qui est à l'origine de troubles sensitifs et de douleurs à l'avant-bras et à la main gauches ; que le tribunal administratif de Lille a jugé que