Sontenax, Robert, Meliac, Valentin, Vullien, Menard, Virmounex, Datrinot, Charousset, Saint-Paul, Magnolon, Ruiton, Willem, Marcoux, Le Maire, Ravillard, Goutal, Hardy, Avoine, Bougnoux, Rousset, Lefevre, Chalvin

ONT ACQUIS POUR LA SOMME DE 170.000 F DANS LA COMMUNNE DE CHAMPNIERS CHARENTE , UN TERRAIN SUR LEQUEL ILS SE SONT ENGAGES A BATIR DES MAISONS D'HABITATION AINSI QUE DES BATIMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX

Y..., le préfet de la Vienne a entendu prendre également en considération les besoins des habitants des communes de Vaux, Champagne Saint Hilaire, Brux et Champniers, limitrophes de celle de Romagne également

le 13 juillet 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION POUR LE RESPECT DU SITE DU MONT-BLANC, dont le siège est Maison de la Montagne, place de l'Eglise à Chamonix

touristiques et, enfin, à l'intérêt public s'attachant à la sécurité aérienne, le terrain de Sallanches constituant l'unique terrain de sécurité et de secours dans le domaine montagneux de la vallée de Chamonix

16 février 2008 par laquelle le conseil municipal de la commune de Valdeblore (Alpes-Maritimes) a approuvé le plan local d'urbanisme de la commune, en tant qu'elle a classé les parcelles du quartier Chalvin

chutes à ski dont il a été victime en 1991 et 1992, mais qui participent des conditions générales d'accomplissement de son service en qualité d'instructeur à l'école militaire de haute montagne de Chamonix

Mimoun Y..., demeurant chez Mme Cherifa Y..., 37 Descente James X..., à Chamonix Mont-Blanc (74400) ; M.

X... qui conduisait la liste "Construisons ensemble" aux élections municipales de mars 2001 à Chamonix a déposé son compte de campagne à la préfecture de la Haute-Savoie le 11 mai 2001, dans le délai de

dossier soumis aux juges du fond que M. et Mme A... ont signé le 6 juillet 2004 un compromis de vente portant sur un ensemble immobilier, situé 105, chemin des Chosalets à Argentière sur la commune de Chamonix-Mont-Blanc

Les montagnes à Champniers (16430) ; la SOCIETE ANGOULEME DIFFUSION PRESSE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt n° 03BX01329 du 6 mars 2007 par lequel la cour administrative d'appel de Bordeaux

des avances que cet établissement public soutenait avoir consenties à l'Etat, au titre de la gestion, à partir de 1984, sur le fondement d'arrêtés du préfet de la Charente, de l'aérodrome de Brie-Champniers

s'attachant à la sécurité aérienne pour les pilotes d'ULM et d'aéronefs, le terrain de Sallanches constituant selon eux l'unique terrain de sécurité et de secours dans le domaine montagneux de la vallée de Chamonix

d'une part, que les communes de Bonneville et de la Roche-sur-Foron, situées respectivement à 20 minutes et à 35 minutes du projet, n'ont pas été prises en compte et, d'autre part, que les communes de Chamonix

A ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'alors qu'elle procédait à la vérification de la comptabilité de la société B, C, D et E qui exploitait à Chamonix un commerce

James YX..., demeurant Villars, Mérignac à Jarnac (16200) ; - n° 134857, présentée par Mme Paulette U..., demeurant Vindelle à Champniers (16430) ; - n° 134858, présentée par M. et Mme Jean-Louis XL...

avril et 2 mai 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ASSOCIATION POUR LE RESPECT DU SITE DU MONT-BLANC, dont le siège est Maison de la montagne, place de l'église à Chamonix

56-03-01 RADIODIFFUSION SONORE ET TELEVISION - ORGANISMES PUBLICS DE RADIODIFFUSION SONORE ET DE TELEVISION - ORGANISATION -Nomination des présidents de chaînes (loi du 30 septembre 1986) - Pouvoir de