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184 résultats pour « Ceberio-Nery »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Section

CETAT:CETATEXT000042545420

Admin. suprême

20 novembre 2020

20 novembre 2020

intervention ayant été suivie d'une paralysie du pied, une nouvelle intervention, réalisée le 12 janvier 2006 dans un autre établissement de santé, a mis en évidence qu'une compression accidentelle du nerf

Source officielle

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CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:453930.20220412

Admin. suprême

12 avril 2022

12 avril 2022

du 2 mars 2021 par laquelle le ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'économie et des finances ont rejeté sa demande de prise en charge du dispositif " Genio " de stimulation du nerf

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490785.20240723

Admin. suprême

23 juillet 2024

23 juillet 2024

service, d'en fixer le taux à 50 % et d'ouvrir ses droits à pension correspondants à compter du 21 novembre 2020, et, à titre subsidiaire, de fixer le taux d'invalidité de sa pathologie " atteinte du nerf

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007664568

Admin. suprême

26 mars 1980

26 mars 1980

A NEVERS NIEVRE , MME NELLY J..., EPOUSE DE M. Z..., DEMEURANT ... A LESIGNY SEINE ET MARNE , MME MICHELLE J..., EPOUSE DE M. A..., DEMEURANT ...

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024698710

Admin. suprême

19 octobre 2011

19 octobre 2011

Jean-Paul A et Mme Nelly B épouse A, demeurant au ... ; M. et Mme A demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt 08LY00396 du 9 mars 2010 par lequel la cour administrative d'appel de Lyon, statuant

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007775323

Admin. suprême

27 avril 1990

27 avril 1990

., qui souffrait depuis plusieurs années d'une otite chronique bilatérale, a subi au centre hospitalier de Montauban une opération destinée à tarir la suppuration du conduit auditif gauche ; que, le nerf

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007649622

Admin. suprême

7 janvier 1976

7 janvier 1976

VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LE SIEUR NERI X...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008079003

Admin. suprême

15 octobre 1999

15 octobre 1999

cour administrative d'appel de Nantes a rejeté son recours tendant à l'annulation du jugement du 16 octobre 1996 par lequel le tribunal administratif de Caen a, à la demande de la commune de Saint-Ceneri-le-Gerei

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007777386

Admin. suprême

20 mars 1991

20 mars 1991

l'arrêté du 16 février 1984 du commissaire de la République de l'Oise mettant en demeure la société requérante de préciser la nature et les quantités de matières stockées dans la carrière de Vaucelles à Nery

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007678122

Admin. suprême

9 mars 1979

9 mars 1979

NELLY DEMEURANT ...

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007922166

Admin. suprême

21 août 1996

21 août 1996

Jérôme XA..., Mme Nelly C..., M. Gérard E..., M. André I..., Mme Christiane K..., Mme Odile M..., Mme Edith O..., Mme Yvette R..., M. André V... P... Elisabeth X..., M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007943373

Admin. suprême

1 avril 1996

1 avril 1996

François Ameline de Y..., à Mme Nelly B..., à M. Dominique O..., à M. Jacques XA..., à M. Marc Z..., à Mme Odette G..., à M. Jean-Luc M..., à M. Albert C..., à M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020374468

Admin. suprême

16 mai 2007

16 mai 2007

lors d'une opération de pontage cardiaque ; 2°) statuant au fond, d'admettre son intervention, de confirmer le jugement du tribunal administratif d'Orléans du 22 juin 1999 en ce qu'il a alloué à Mme Nelly

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007712431

Admin. suprême

18 janvier 1984

18 janvier 1984

A BRISE DE SON BRAS DROIT LA VITRE QUI BORDAIT L'ESCALIER, SE SECTIONNANT PLUSIEURS TENDONS ET LE NERF MEDIAN DU POIGNET DROIT.

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CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007827159

Admin. suprême

30 avril 1993

30 avril 1993

Belgacem Y..., demeurant chez Mme Nelly X..., ... ; M.

Source officielle
CE

5ème - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000034651714

Admin. suprême

10 mai 2017

10 mai 2017

général d'Albi, Mme A... a éprouvé une vive douleur à la face antérieure du poignet gauche ; que les examens pratiqués au cours des semaines suivantes ont fait apparaître une atteinte traumatique du nerf

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020061402

Admin. suprême

31 décembre 2008

31 décembre 2008

Robert M, à Mme Nelly H, à M. Patrick B, à Mme Christine Y, à M. Jean-Marc Q, à Mme Myriam J, à M. Alain N, à Mme Carmen F, à M. Sylvian X, à Mme Véronique S, à M. Thomas Z, à Mme Fouzia G, à M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007980457

Admin. suprême

27 avril 1998

27 avril 1998

Bernard H... de Saint Cyr, demeurant ..., Mme Nelly P..., demeurant ..., l'ASSOCIATION FRANCAISE DES MEDECINS ESTHETICIENS, dont le siège social est ..., M. Gilbert X..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018007960

Admin. suprême

19 décembre 2007

19 décembre 2007

jugement du 9 mars 2006 du tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion annulant la décision du 20 octobre 2004 du directeur général du CENTRE HOSPITALIER FELIX GUYON rejetant la demande de Mme Nelly

Source officielle
CE

5ème SSJS

CETAT:CETATEXT000030262861

Admin. suprême

13 février 2015

13 février 2015

Considérant que la cour administrative d'appel a estimé que la technique opératoire utilisée lors de l'intervention chirurgicale subie par Mme A...présentait un risque d'atteinte du nerf laryngé supérieur

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