X..., qui est célibataire et sans enfant, fait valoir qu'il séjourne en France depuis 1990, qu'il exerce une activité de boxeur professionnel qui lui procure des ressources déclarées et qu'il est parfaitement

contraire aux prescriptions ci-dessus indiquées du plan d'exposition aux risques d'inondation ; qu'il ne ressort pas des pièces du dossier que le permis de construire accordé autorise la construction de "boxes

A..., ONT EU POUR CAUSE LA CHUTE, SUR LE VEHICULE, D'UN FRAGMENT DE LA PAROI ROCHEUSE QUI SURPLOMBE LA ROUTE NATIONALE N° 515 ENTRE MOUTIERS ET BOZEL ; QU'EU EGARD AU POIDS ET AUX DIMENSIONS DE CE FRAGMENT

d'annuler le jugement du 23 mai 1991 par lequel le tribunal administratif de Nantes a annulé l'arrêté du maire de Saint-Malo de Guersac en date du 11 juillet 1988 lui accordant le permis de construire des boxes

SE TROUVAIT AUTORISE A CONSTRUIRE UN HANGAR ET TREIZE BOXES POUR CHEVAUX SUR UN TERRAIN LUI APPARTENANT SUR LE TERRITOIRE DES BREVIAIRES ; 2° REJETTE LES DEMANDES PRESENTEES PAR M. A...

Y... a obtenu le 18 janvier 1976 l'autorisation de construire un hangar et treize boxes à chevaux sur un terrain situé sur le territoire de la commune des Breviaires Yvelines ; que par un premier arrêté

PARC DE LOISIRS DE SAINTE-AULDE à l'Association "Ranch de Caumont" portait sur un bâtiment à usage de manège équestre, équipé d'un pare-bottes et de boxes, mais dépourvu des autres installations et matériels

J, par un arrêté du 21 juin 2004, un permis de construire des boxes à chevaux d'une surface hors œuvre brute de 40 m² puis, par un arrêté du 17 janvier 2005, un permis modificatif l'autorisant à modifier

Borel, commissaire enquêteur, figurait sur la liste départementale annuelle établie par le commissaire de la République en application de l'article R.11-5 du code de l'expropriation pour cause d'utilité

commissaire de la République de la Seine-Maritime en date du 14 avril 1984, qui a rejeté sa demande en vue d'être autorisé à reprendre en cumul 12 hectares situés sur le territoire de la commune de Bouelles

remplie dès lors que la décision contestée porte à sa situation une atteinte grave et immédiate en l'empêchant de participer à des compétitions sportives imminentes, en compromettant sa carrière de boxeur

pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SCI des Vernes a obtenu le 23 janvier 2004 un permis de construire un bâtiment de 1384 m² sur la commune de Quers (Haute-Saône) destiné à abriter des boxes

L'association " Top Sport Rhône ", créée en avril 2013, a pour objet l'organisation de séances de sport et d'exercice physique, gère et anime la salle de boxe " L'Agogé ".

la destination de la construction litigieuse, dès lors que sa destination future d'habitation n'était pas contestée ; qu'enfin, le moyen tiré du changement de destination de l'annexe ayant servi de boxes

SCEA Le Pas du Loup, et de tous occupants de son chef, de cet ensemble immobilier, assortie de l'exécution provisoire ; que l'ensemble immobilier concerné est constitué d'un hangar, d'un ensemble de boxes

ministre de la santé et des sports a accordé la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport à la Fédération française de sports de contacts et disciplines assimilées pour les disciplines boxe

Marché Gare Boxes 8 et 9 (84300), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés audit siège ; - et les Etablissements "ROGER X..." dont le siège social est sis à

redevable, l'autre, pour n'avoir pas déclaré, ni soumis à la taxe dont ils étaient légalement passibles, une partie importante des encaissements correspondant à la "sous-concession" à des particuliers de 45 boxes