CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 279 résultats pour « Bernard Bernard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007804295

Admin. suprême

26 juin 1992

26 juin 1992

Bernard Y... est pur et simple ; que rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte ; Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de M. Bernard Y....

Source officielle

Page 4 sur 314

← PrécédentSuivant →
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007777903

Admin. suprême

28 septembre 1990

28 septembre 1990

MEGNIN-BERNARD estrejetée. Article 2 : La pésente décision sera notifiée à la S.A.R.L.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936135

Admin. suprême

31 juillet 2009

31 juillet 2009

sous le n° 300 729, le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 janvier et 18 avril 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE CAMPENON BERNARD

Source officielle
CE

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000032491601

Admin. suprême

4 mai 2016

4 mai 2016

Vu la procédure suivante : La société Campenon Bernard Sud Est, la société Eiffage TP, la société Cari, la société Tunzini industrie, la société Jean Graniou, la société Eurovia Méditerranée, la société

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007943981

Admin. suprême

25 juin 1997

25 juin 1997

. ; Mme Y... demande au Conseil d'Etat d'annuler : 1°) les décisions du président de l'université Claude-Bernard Lyon I en date des 16 mars et 14 avril 1993 modifiant la répartition de locaux à l'intérieur

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008251941

Admin. suprême

5 décembre 2005

5 décembre 2005

cour administrative d'appel de Marseille, après avoir annulé l'ordonnance du juge des référés du tribunal administratif de Nice en date du 15 juillet 2000, l'a condamné à payer à la société Campenon Bernard

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007745639

Admin. suprême

13 mars 1989

13 mars 1989

B... et SERIEIS, architectes, à payer une somme de 637 320 F à la société Campenon-Bernard Z...

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007752889

Admin. suprême

5 juin 1989

5 juin 1989

Z..., Y..., Bernard et X... ; 2°) rejette les demandes de MM.

Source officielle
CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008073754

Admin. suprême

28 juillet 2000

28 juillet 2000

Bernard Y... et M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007740439

Admin. suprême

9 octobre 1987

9 octobre 1987

Article 2 : La Société du Métro de Marseille et l'Entreprise CAMPENON-BERNARD sont condamnées conjointement et solidairement à verser à ELECTRICITE DE FRANCE une indemnité de 50 000 F.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000034723715

Admin. suprême

27 avril 2017

27 avril 2017

-BM..., T...AZ..., I...AX..., RobertAW..., BI...Robert, Q...AC..., H...AQ..., AR...AY..., AA...Lanier, BH...AP..., BernardY..., BE...X..., MmeMajaAV...et MM.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007962287

Admin. suprême

8 juin 1998

8 juin 1998

Bernard et Jacques X... chacun la somme de 2 000 F au titre des frais irrépétibles ; 2°) rejette les demandes présentées par MM. Bernard et Jacques X... ; 3°) condamne MM.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026247606

Admin. suprême

1 août 2012

1 août 2012

Article 4 : Les conclusions présentées par les sociétés Dodin Campenon Bernard et TP Spada au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025790814

Admin. suprême

2 mai 2012

2 mai 2012

Article 2 : Le surplus des conclusions du pourvoi de l'UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I est rejeté. Article 3 : Les conclusions de M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007632016

Admin. suprême

10 janvier 1992

10 janvier 1992

Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête de la société anonyme BERNARD est rejeté.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007761861

Admin. suprême

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Bernard, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008253748

Admin. suprême

7 avril 2006

7 avril 2006

Bernard A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007845452

Admin. suprême

22 juin 1994

22 juin 1994

Jean-François BERNARD, demeurnt Motel Le Skieur, Les Deux Alpes (38860) ; M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007732146

Admin. suprême

7 mars 1990

7 mars 1990

Delaporte, Briard, avocat de la société CAMPENON-BERNARD CETRA, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007627540

Admin. suprême

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Bernard Z..., mandat de le représenter aux assemblées générales annuelles de la société, M.

Source officielle