accident, causé, selon eux, par une erreur de conduite commise par Stéphane X..., confié en qualité de pupille de l'Etat à la tutelle du service de l'aide sociale à l'enfance, et qui circulait sur une motocyclette

Philippe Z..., le 6 août 1980, vers 22 h 45, alors qu'il circulait à motocyclette sur la RN 9 dans son franchissement de la commune de Clermont-Ferrand au "Carrefour des pistes", a, après avoir heurté

X... en première instance à l'encontre de la légalité de l'arrêté du 13 janvier 1988 et de l'arrêté du 15 janvier 1988 lui accordant une autorisation de stationnement sur le "parking pour motocyclettes

. / Les entreprises qui gèrent directement ou indirectement, au titre de leurs activités relevant du secteur concurrentiel, un parc de plus de cent cyclomoteurs et motocyclettes légères, de puissance maximale

A ETE VICTIME LE 30 OCTOBRE 1970 VERS 21 HEURES 15 SUR LA ROUTE NATIONALE N° 8 A L'ENTREE D'AIX-EN-PROVENCE, AU LIEUDIT "LE PONT DE L'ARC", A EU POUR CAUSE LE HEURT DE LA MOTOCYCLETTE QU'IL CONDUISAIT

X a été victime d'un accident de motocyclette le 27 février 1994 alors que, affecté à Djibouti, il se trouvait en quartier libre ; que, par une décision du 14 mai 1997, le ministre de la défense a rejeté

du code de l'environnement, des limitations de bruit qui ne seraient pas techniquement susceptibles d'être imposées à des véhicules et qui ne pourraient raisonnablement encadrer les compétitions motocyclistes

Michel Y... et Mme Marie-Paule X... alors qu'ils circulaient en motocyclette le 9 avril 1983 sur le C.D. 560, 2°) condamne l'Etat et le département du Var à leur verser les sommes de 15 778,22 F pour préjudice

octobre 2000 à 22 heures sur la RN 412 à hauteur de la rue Jules Saulnier, à la Plaine Saint-Denis, alors qu'il effectuait une mission d'escorte d'un véhicule de transfert de fonds, d'un accident de motocyclette

Les catégories A, A1 et A2 concernent les motocyclettes et les tricycles à moteur, la catégorie A1 visant les engins légers de moins de 125 cm3 de cylindrée, la catégorie A2, les engins intermédiaires

X, gardien de la paix, jusque là affecté à la formation motocycliste urbaine de Marseille a été affecté dans une autre unité de la police nationale à Marseille ; qu'alors même que, comme le fait valoir

demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté en tant qu'il limite à deux nocturnes par an les dérogations à l'utilisation normale du circuit et y interdit les activités motocyclistes

X... a été grièvement blessé ait été causé par un acte de sabotage de sa motocyclette par des éléments rebelles, les lésions qu'il a subies du fait de cet accident ne peuvent être regardées comme résultant

B...au titre de la réparation de ses préjudices à caractère patrimonial et les frais exposés par l'institution de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle au titre des revenus

CIRCUIT DIT DE "CHARADE" CREE EN 1957 SUR UNE LONGUEUR DE PLUS DE 8 KILOMETRES DE CHEMINS DEPARTEMENTAUX EN UN CIRCUIT PERMANENT REDUIT A 5 KM PERMETTANT L'ORGANISATION DE COMPETITIONS AUTOMOBILES ET MOTOCYCLISTES

compter du 25 février 2008 ; que par un arrêté du 9 avril 2008, le maire de Paris a fait opposition aux travaux déclarés par la SARL ; que cependant la notification de cette décision par porteur motocycliste

X... un tiers de la responsabilité de l'accident qui lui est survenu le 18 juillet 1975 alors qu'il circulait à motocyclette sur la route nationale 7 à Cannes, et a refusé de lui allouer une indemnité

Philippe X..., exploitant un fonds de commerce de vente et réparation de cycles, motocyclettes et bâteaux de plaisance et demeurant rue Camille Pelletan à la Seyne-sur-Mer (83126) ; M.