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89 résultats pour « THIEFFRY Laurent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007760549

Admin. suprême

22 février 1991

22 février 1991

C..., à Mlles Laurence D..., Lydie K..., à Mme Laurence N..., à M. O..., à Mlles Béatrice R..., Christine S..., à Mme Th.-Anne Geffroy, à M. Dominique XE..., à Mlle Florence XG...

Source officielle

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CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007980457

Admin. suprême

27 avril 1998

27 avril 1998

Laurent T..., demeurant ..., M. Gary U..., demeurant ..., M. Claude XX..., demeurant ..., M. Serge XY..., demeurant ..., M. Jean XA..., demeurant ..., M. Michel XB..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007852052

Admin. suprême

14 septembre 1994

14 septembre 1994

Thierry P..., à Mlle Pascale E..., à Mme Marie-Thérèse XY..., à Mlle Dominique K..., à Mme L... SOULE, à Mme Mariel XX..., à M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021852531

Admin. suprême

19 février 2010

19 février 2010

Laurent B, demeurant à ... ; les consorts B demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance du 25 juin 2009 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif d'Orléans a rejeté leur demande

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008193622

Admin. suprême

28 juillet 2004

28 juillet 2004

Thierry X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000021191506

Admin. suprême

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Laurent Olléon, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936254

Admin. suprême

21 juillet 2009

21 juillet 2009

Patrick DA, demeurant ... ; Thierry DB, demeurant ... ; M. Bernard EJ, demeurant ... ; M. Jean-François EK, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023296384

Admin. suprême

23 décembre 2010

23 décembre 2010

Jean-Philippe Thiellay, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000020871096

Admin. suprême

17 juillet 2009

17 juillet 2009

Laurent Q, à Mme Valérie H, à M. Didier AG, à M. Didier AL, à Mme Françoise X, à M. Raymond N, à M. Marc R, à M. Alberto A, à M. Antoine AK, à Mme Christelle AE, à M. Michel G, à M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007749819

Admin. suprême

29 décembre 1989

29 décembre 1989

Lionel Q..., Michel B..., Dominique J..., Guy M..., Thierry K..., Mme Sabrina G..., M.

Source officielle
CE

10/ 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007796920

Admin. suprême

8 août 1990

8 août 1990

Laurent Y..., à Mlle Francine C..., à Mme Chantal F..., à M. Michel F..., à M. Thierry G..., à Mlles Mireille A... de la Rochère, Mireille X..., à M. Marc J..., à M. Robert H... et à Mme Denise B....

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020377626

Admin. suprême

4 mars 2009

4 mars 2009

Thierry U, Mme Ouafae V, M. Lucien W, Mme Marie-Paule X, M. Jacques Y, Mme Michèle Z, M. Yannick AA, Mme Claire AB et M. Bernard AC ; M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020377638

Admin. suprême

4 mars 2009

4 mars 2009

Laurent I, à M. Dominique G, à Mme Christiane J, à M. Richard K à Mme Isabelle L, à M. Thierry M à Mme Anne N, à M. William O, à Mme Brigitte P, à M. Q, à Mme Danielle R à M.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:492211.20250418

Admin. suprême

18 avril 2025

18 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par deux requêtes distinctes, la société Boralex Ouest Château Thierry a demandé à la cour administrative d'appel de Douai, d'une part, d'annuler respectivement la décision de

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CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008122035

Admin. suprême

12 juillet 2002

12 juillet 2002

Gérard J... 64, Mme Annette I... 62, Mme Laurence K... 60, M. Thierry H... 58, Mme Marcelle N... 56, M. Jean-Marc X... 55, M.

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CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018314398

Admin. suprême

5 mars 2008

5 mars 2008

José A, demeurant 3, avenue du petit Fabron, parc Anahit, NICE (06200), Marc M, demeurant Les Trois Rivières, Mandelieu-La-Napoule (06210), X, demeurant 430, route des Maquisards de 1944, SAINT-LAURENT-DU-VAR

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CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007974763

Admin. suprême

16 juin 1997

16 juin 1997

Thiellay, Auditeur, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez , avocat du SYNDICAT C.G.T.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024853460

Admin. suprême

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 21 juin et 21 septembre 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Thierry A, demeurant ... ; M

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CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020936277

Admin. suprême

31 juillet 2009

31 juillet 2009

Laurent Denis E, demeurant ..., Mme Samuelle Raymonde V, demeurant ..., M. Jean-Eric Expédit K, demeurant ..., Mme Délizia Marie Solveige P, demeurant ..., M.

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CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007911818

Admin. suprême

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Thierry DUREZ, demeurant 29, rue de la Libération à Bohain, M. Pascal LAURENT, demeurant 6, rue de la Chapelle à Bohain, M. Philippe GRAS, demeurant 5, Voie des Dames à Bohain, M.

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