Pontier et Frayssinet, à défaut la décision du 9 septembre 2002 du président de l'université l'informant que ces derniers le remplaceraient à ces fonctions ; 2°) la décision du 13 septembre 2002 prononçant

DE CONSTRUIRE UN ENSEMBLE DE 3 IMMEUBLES D'HABITATIONS SUR UN TERRAIN SITUE AU LIEU DIT "LE PONTET" DANS LA COMMUNE DE SAINT MARTIN D'HERES ; QUE LES MODIFICATIONS QUE M.

André Y..., demeurant résidence Les Cigales, bâtiment F2, rue des Romarins au Pontet (84130) ; M.

DE PAU A REJETE SA REQUETE TENDANT A L'ANNULATION D'UN ARRETE DU MAIRE DE LAMARQUE-PONTACQ HAUTES-PYRENEES DU 4 JUIN 1970 LUI REFUSANT L'AUTORISATION DE RETABLIR SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL LES PONTETS

B.P. 136 au Pontet (84962) cedex, représentée par son dirigeant en exercice ; la SOCIETE BRICAILLERIE INVESTISSEMENT ET COMPAGNIE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 21 février 1994

48-1530 du 29 septembre 1948, réglementant l'intervention des fonctionnaires des ponts-et-chaussées dans les affaires intéressant les collectivités locales et divers organismes : "Les ingénieurs des pontset-chaussées

d'Etat, présentés par l'UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS D'EXPLOITANTS AGRICOLES DES BOUCHES DU RHONE, représentée par son président domicilié à Aix-en-Provence, maison des agriculteurs, avenue Henri Pontier

sollicitées par les psychologues scolaires ; Vu 4°/, sous le n° 122 058, la requête enregistrée le 2 janvier 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme A..., demeurant ... à Le Pontet

Julien Boucher, rapporteur public ; Considérant que par décisions des 13 février, 6 mai, 15 juillet et 4 octobre 2004, le directeur du centre pénitentiaire d'Avignon-Le Pontet, pour la première, le directeur

directrice adjointe de l'Office de développement de l'économie agricole d'outre-mer (ODEADOM) l'a déclarée inéligible à une aide d'un montant de 92 311,29 euros au titre du troisième trimestre de la campagne POSEI

enregistrés les 17 février 1994 et 17 juin 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE BRICAILLERIE INVESTISSEMENT ET COMPAGNIE, dont le siège social est ..., B.P. 136 au Pontet

enregistrés les 21 mars 1994 et 21 juillet 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE BRICAILLERIE INVESTISSEMENT ET COMPAGNIE, dont le siège social est ..., B.P. 136 au Pontet

secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE VAUCLUSE dont le siège est Résidence "le Mercure", avenue Alphonse Daudet, Le Pontet

Il ressort des pièces du dossier qu'à la suite, le 18 novembre 2023, d'un passage en caisse au supermarché Auchan, situé sur le territoire de la commune du Pontet, M.

8 avril et 24 juin 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par le syndicat général des côteaux d'Aix-en-Provence, dont le siège est Maison des Agriculteurs, 22 avenue Henri Pontier

Marcel PONCET demeurant au bourg à Marclopt par Montrond-les-Bains (42210) ; par Mme veuve DURAND, demeurant à Bellegarde-en-Forez, route de Lyon par Montrond-les-Bains (42210) ; par M.

de Toulon La Farlède en qualité de formateur des personnels à compter du 15 novembre 2004, après avoir exercé les fonctions de premier surveillant de détention au centre pénitentiaire d'Avignon Le Pontet

TERMINAUX DE BOULANGERIE ; Vu la requête, enregistrée le 28 septembre 2000 au greffe de la cour administrative d'appel de Marseille, présentée par la SOCIETE BRIADEL, dont le siège est route d'Avignon, Le Pontet