Considérant que le 18 mars 2001, lors du second tour des élections municipales de Montaigut-en-Combraille, commune de moins de 3 500 habitants, un suffrage a été exprimé au moyen d'un bulletin de la liste "Passion

verser la somme de 1 530 euros en réparation du manquement à son obligation légale et contractuelle de l'informer avant sa parution de la publication de la brochure " Culture et sport, cultiver ses passions

DESORDRES DANS LES PAVILLONS DE LA CITE "BEL ORIENT" ET DECLARE L'ENTREPRISE S.O.V.A.C.O.

du 18 février 1994 par laquelle le Conseil supérieur de l'audiovisuel a rejeté sa demande relative à l'usage d'une fréquence pour la diffusion d'un service de radiodiffusion sonore, dénommé "Radio-Passion

P..., exploitant sous l'enseigne "Magali H...", ..., Mme Karine L..., exploitant sous l'enseigne "Nymphéa", ... au Cendre (63670), Mme G..., exploitant sous l'enseigne "Passiflora", ..., la société PASSION

49-05-04-03,RJ1 POLICE ADMINISTRATIVE - POLICES SPECIALES - POLICE DES ETRANGERS - EXPULSION - Motifs - Utilisation de faux papiers.

CETAT24-01-04-01 DOMAINE - DOMAINE PUBLIC - CONTRAVENTIONS DE GRANDE VOIRIE - FAITS CONSTITUTIFS -Edification d'un pavillon sur une dépendance du domaine public - Parcelles comprises entre le cours de

mémoire complémentaire enregistrés les 17 septembre 1985 et 9 octobre 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE "LES TERREAUX DE FRANCE", dont le siège est rue Denis Papin

Labellemontagne, la régie municipale des téléskis de Dolleren-Le-Schlumpf, la régie municipale Gerardmer Ski, la société téléski du Solmont-Frentz, la société Larcenaire, la société MICLO, la société Tanet Passion

requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 16 août 1989 et le 18 décembre 1989, présentés pour Mlle Chantal X..., demeurant "les Papillons

dispositions de l'article 441 du nouveau code de procédure civile, auquel renvoie l'article R.169 du code des tribunaux administratifs, que ces derniers ont la faculté de retirer la parole aux parties "si la passion

441-5 du code de l'urbanisme ; - d'une dénaturation des pièces du dossier et d'une méconnaissance de l'office du juge en ce qu'il écarte les éléments relatifs à la présence d'une espèce protégée de papillons

présentée par la SOCIETE SN CECAM ; Vu la requête, enregistrée le 3 mai 2001 au greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, présentée par la SOCIETE SN CECAM, dont le siège est 2, place Denis Papin

Vingt-quatre sièges de conseillers municipaux et un siège de conseiller communautaire ont été attribués à des candidats de la liste " Clapiers 2020- La passion d'agir ensemble " conduite par M.

DONT LE SIEGE EST A BEAUCHAMP (VAL D'OISE) RUE DENIS PAPIN, LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 18 NOVEMBRE 1975, ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL ANNULER

la quasi-totalité des financements nécessaires à l'opération a été réunie ; que la viabilité économique du projet n'est pas sérieusement contestée ; que la présence sur le site d'une espèce de papillon

F I, " Douchy au cœur avec passion ", a obtenu vingt-sept sièges sur les trente-trois que compte ce conseil.

. ; QU'EN CONTREPARTIE ELLE A PROPOSE A L'INTERESSE, LE 16 JANVIER 1969, DE PRENDRE EN CHARGE LES FRAIS DE CONSTRUCTION D'UN PAVILLON F4 SUR LA PARTIE DU TERRAIN LUI RESTANT ; QU'ELL A ELLE-MEME CHOISI