animales ou végétales ou la limitation d'animaux surabondants dans la réserve", et par les dispositions des premier et troisième alinéas de l'article 9 du même décret selon lesquelles : "La reprise des lapins

directement imputables aux modalités d'entretien de l'ouvrage, qui inclut la voie ferrée et ses dépendances ; qu'au nombre de ces dommages peuvent figurer les dégâts causés aux cultures avoisinantes par les lapins

Considérant qu'il résulte de l'instruction, et qu'il n'est d'ailleurs pas contesté, que les déclarations des bénéfices non commerciaux de la société civile professionnelle "Laboratoire d'analyses médicales LAJOINIE-CAUBEL

Considérant qu'il résulte de l'instruction, et qu'il n'est d'ailleurs pas contesté, que les déclarations des bénéfices non commerciaux de la société civile professionnelle "Laboratoire d'analyses médicales LAJOINIE-CAUBEL

le territoire de la commune de Samoëns (Haute-Savoie), au lieu-dit " La Dent ", une activité de centre équestre, une activité de pension pour chevaux et une mini-ferme comprenant des caprins, ânes, lapins

LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE EN DATE DU 1ER OCTOBRE 1973, AUTORISANT LA SOCIETE REQUERANTE A "EQUIPER SIX LITS POUR LA REANIMATION DES NOUVEAUX-NES ET DES NOURRISSONS DE MOINS DE 12 MOIS NES A LACLINIQUE

une commune du département de la Dordogne et dix-sept communes dans le département du Lot, l'arrêté emportant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols de la commune de Saint-Julien-de-Lampon

l'article 153-4 du règlement sanitaire départemental de l'Ariège dispose que les élevages autres que les élevages porcins à lisier, les élevages de type familial et les élevages de volailles et de lapins

un moment tel qu'il risquait de le désorganiser, compte tenu d'une intervention en cours ; utilisation de son véhicule personnel ; interdiction signifiée au stationnaire d'enregistrer son départ sur lamain

Villandry (Indre-et-Loire), la commission communale de remembrement a décidé de prélever sur les apports des propriétaires soumis au remembrement la surface nécessaire à la création de deux retenues de laminage

.) / - les autres élevages, à l'exception des élevages de type familial et de ceux de volailles et de lapins, ne peuvent être implantés à moins de 50 mètres des immeubles habités ou habituellement occupés

X... à destination de laGuinée ; Considérant qu'il résulte de tout ce qui précède que le PREFET DE L'AVEYRON est fondé à demander l'annulation du jugement du 4 février 2000 par lequel le conseiller délégué

habituellement occupés par des tiers, des zones de loisirs et de tout établissement recevant du public ; - les autres élevages, à l'exception des élevages de type familial ou de ceux des volailles et de lapins

déclarant d'utilité publique les travaux de construction de la section Arveyres-Saint-Julien-Puy-Lavèze de l'autoroute A89 et portant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune du Lardin-Saint-Lazare

X situées à proximité de la voie ferrée Tours-Poitiers, entre les km 270 et 272, sont liés à la prolifération des lapins de garenne dans les talus de cette voie ferrée, en particulier entre le km 271 et

filières ; que les sociétés requérantes n'apportent aucune précision à leur moyen tiré de ce que, pour l'établissement de ces taux, le volume des carcasses produites par les éleveurs de volaille, lapins

Article 3 : La présente décision sera notifiée à Mme Poupinel X..., au SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ENTRETIEN DE LA RIVIERE "LAJUINE" ET SES AFFLUENTS et au ministre de l'industrie et de l'aménagement

déposé le 12 mai 1993 des copies de ses déclarations, comportant la reproduction d'une signature en arabe, en les accompagnant d'une lettre d'envoi originale dûment paraphée d'initiales en lettres latines